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Journal n°8336
du 30 juin 2017
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco « EURASSUR » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 750.003 euros MODIFICATIONS STATUTAIRES
CROVETTO-AQUILINA, Notaire soussigné, le 14 mars 2017.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 avril 2017, dont une ampliation a fait l'objet d ... CROVETTO-AQUILINA, Notaire soussigné, le 14 mars 2017.
3) Les modifications des statuts ci-dessus ont été approuvées par arrêté ministériel du 20 avril 2017, dont une ampliation a fait l'objet d ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Décision de la Caisse d'Assurance Maladie, Accident, Maternité des Travailleurs Indépendants en date du 27 mars 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Transmission annuelle par la CAMTI d'un fichier ciblant une population concernée par le dépistage de l'anévrisme de l'aorte abdominale ».
décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu les arrêtés ministériels n° 2009-382 du 31 juillet 2009 et n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l'article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu les arrêtés ministériels n° 2009-382 du 31 juillet 2009 et n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l'article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Décision de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en date du 27 mars 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Transmission annuelle par la CCSS d'un fichier ciblant une population concernée par le dépistage de l'anévrisme de l'aorte abdominale ».
les arrêtés ministériels n° 2009-382 du 31 juillet 2009 et n° 2010‑638 du 23 décembre 2010 portant application de l'article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... les arrêtés ministériels n° 2009-382 du 31 juillet 2009 et n° 2010‑638 du 23 décembre 2010 portant application de l'article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ...
Journal n°8326
du 21 avril 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.404 du 30 mai 2017 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-259 du 31 mars 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Lionel ... 'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2016-259 du 31 mars 2016 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Lionel ...
Journal n°8603
du 12 août 2022
Circulaire n° 2022-11 du 2 août 2022 relative au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1er août 2022.
rappelé que, conformément aux dispositions de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des salaires, les rémunérations minimales doivent être majorées d ... ans 1.497,34 €
Avantages en nature
Nourriture Logement
1 repas 2 repas 1 mois
3,94 € 7,88 € 78,80 €
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.484 du 5 octobre 2022 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
’un Administrateur Principal à la Direction de l’Expansion Économique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-629 du 16 septembre 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... 'un Administrateur Principal à la Direction de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-629 du 16 septembre 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.485 du 5 octobre 2022 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
’un Administrateur Principal à la Direction de l’Expansion Économique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-630 du 16 septembre 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... 'un Administrateur Principal à la Direction de l'Expansion Économique ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-630 du 16 septembre 2021 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.M. BOGHOSSIAN MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
AUREGLIA-CARUSO, le 24 novembre 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 19 janvier 2022, par acte en date du 2 mars 2022 ;
2) Déclaration de ... AUREGLIA-CARUSO, le 24 novembre 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 19 janvier 2022, par acte en date du 2 mars 2022 ;
2) Déclaration de ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - Société Anonyme Monégasque « MONACO BIJOUX S.A.M. » - TRANSFORMATION EN SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - « MONACO BIJOUX S.A.R.L. »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 29 mars 2022 contenant dépôt de l’arrêté ministériel d’autorisation du 16 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 29 mars 2022 contenant dépôt de l'arrêté ministériel d'autorisation du 16 ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « Rivendell » (Société Anonyme Monégasque)
AUREGLIA-CARUSO, le 15 décembre 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 14 avril 2022, par acte en date du 1er juin 2022 ;
2) Déclaration de ... AUREGLIA-CARUSO, le 15 décembre 2021, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 14 avril 2022, par acte en date du 1er juin 2022 ;
2) Déclaration de ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8595
du 17 juin 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA -Notaire - 31, boulevard Charles III -Monaco - « ARROW SHIPPING (Monaco) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) MODIFICATIONS STATUTAIRES
pendant toute la durée de ses fonctions. ».
(Le reste de l'article sans changement).
2) La modification des statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 11 mai 2022 dont une ampliation a fait ... pendant toute la durée de ses fonctions. ».
(Le reste de l'article sans changement).
2) La modification des statuts ci-dessus a été approuvée par arrêté ministériel du 11 mai 2022 dont une ampliation a fait ...