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Journal n°7577
du 13 décembre 2002
"ASSOCIATION DES AGENTS HOSPITALIERS MONEGASQUES (A.A.H.M.)" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations et de l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 84-582 du 25 septembre 1984 fixant les ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Modification aux Statuts -
"LA HANSE S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
déposé au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 30 septembre 2002.
III. - L'ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2002-664 délivré par S.E.M. le Ministre d'Etat le 28 ... déposé au rang des minutes du notaire soussigné, par acte du 30 septembre 2002.
III. - L'ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2002-664 délivré par S.E.M. le Ministre d'Etat le 28 ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.477 du 6 septembre 2002 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée "Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie"
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 sur les associations ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-700 du 11 septembre 1986 autorisant l ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Modification aux Statuts -
"BSL AGENCIES MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
-verbaux des assemblées générales extraordinaires, susvisées, et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2002-144, délivré par S.E. M. le Ministre d'Etat le 21 février 2002, ont été déposés au rang des minutes du ... -verbaux des assemblées générales extraordinaires, susvisées, et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2002-144, délivré par S.E. M. le Ministre d'Etat le 21 février 2002, ont été déposés au rang des minutes du ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Commission de Contrôle des Informations Nominatives
qu'un arrêté ministériel n° 2000-579 du 6 décembre 2000 a édicté des normes fixant les caractéristiques auxquelles doivent répondre certains traitements pour bénéficier d'une déclaration simplifiée ... qu'un arrêté ministériel n° 2000-579 du 6 décembre 2000 a édicté des normes fixant les caractéristiques auxquelles doivent répondre certains traitements pour bénéficier d'une déclaration simplifiée ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Communiqué n° 2002-14 du 8 juillet 2002 relatif au S.M.I.C. - Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1er juillet 2002.
Logement
1 repas
2 repas
1 mois
2,95 €
5,90 €
59 €
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des ...
Logement
1 repas
2 repas
1 mois
2,95 €
5,90 €
59 €
Il est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux minima des ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur actions ou parts sociales qui composent le ... Conformément à la loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 et à l'arrêté ministériel n° 99-41 du 19 janvier 1999 relatifs à l'expression en euros de la valeur actions ou parts sociales qui composent le ...
Journal n°7649
du 30 avril 2004
Modification aux statuts -
"SOCIETE ANONYME MONEGASQUE GESTION ET ADMINISTRATION"
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
dans la Principauté de Monaco en matière de gestion et administration de structures étrangères".
II. - Le procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire susvisée et l'arrêté ministériel d ... dans la Principauté de Monaco en matière de gestion et administration de structures étrangères".
II. - Le procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire susvisée et l'arrêté ministériel d ...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
Modification aux statuts -
"Etablissements Jean-Louis MIDAN" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
'objet ci-dessus".
II. - Les originaux des procès-verbaux des Assemblées Générales Extraordinaires des 29 octobre et 12 décembre 2003, et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2004-117 délivré par S.E. M ... 'objet ci-dessus".
II. - Les originaux des procès-verbaux des Assemblées Générales Extraordinaires des 29 octobre et 12 décembre 2003, et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2004-117 délivré par S.E. M ...
Journal n°7659
du 9 juillet 2004
Communiqué n° 2004-08 du 9 juillet 2004 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1er juillet 2004.
Nourriture
Logement
1 repas
2 repas
1 mois
3,06 €
6,12 €
61,20 €
II est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux ...
Nourriture
Logement
1 repas
2 repas
1 mois
3,06 €
6,12 €
61,20 €
II est rappelé que, conformément aux dispositions de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 63-131 du 21 mai 1963 fixant les taux ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
Modification aux statuts -"S.A.M. E.G.M. MONTE-CARLO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire susvisée et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2004-291, délivré par S.E. M. le Ministre d'Etat le 4 juin 2004, publié au Journal de Monaco du 11 juin 2004 ... verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire susvisée et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2004-291, délivré par S.E. M. le Ministre d'Etat le 4 juin 2004, publié au Journal de Monaco du 11 juin 2004 ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
Modification aux statuts -
"S.A.M. VINALIA" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 28 octobre 2003 et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2003-684, délivré par S.E. M. le Ministre d'Etat le 29 décembre 2003, publié au Journal de Monaco du ... -verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 28 octobre 2003 et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2003-684, délivré par S.E. M. le Ministre d'Etat le 29 décembre 2003, publié au Journal de Monaco du ...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Modification aux statuts - " MONTE-CARLO ANTIQUITES "
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 31 décembre 2001 et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2002-411, délivré par le Ministre d'Etat le 4 juillet 2002, publié au Journal de Monaco du ... procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 31 décembre 2001 et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2002-411, délivré par le Ministre d'Etat le 4 juillet 2002, publié au Journal de Monaco du ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
"SAM LORENZI"
(Société Anonyme Monégasque) au capital de 550.000 euros
Siège social : 25, boulevard Charles III - Monaco
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
procès-verbal a été déposé aux minutes dudit notaire par acte du même jour.
3°) Du dépôt au rang des minutes du notaire sus-nommé le 5 août 2003 de l'arrêté ministériel en date du 12 juin 2003 ... procès-verbal a été déposé aux minutes dudit notaire par acte du même jour.
3°) Du dépôt au rang des minutes du notaire sus-nommé le 5 août 2003 de l'arrêté ministériel en date du 12 juin 2003 ...
Journal n°7678
du 19 novembre 2004
Modification aux statuts - " ETABLISSEMENTS Jean-Louis MIDAN "
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
juillet et 5 août 2004, et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2004-455 délivré par S.E.M. le Ministre d'Etat le 23 septembre 2004, publié au Journal de Monaco du 1er octobre 2004, ont été déposés au ... juillet et 5 août 2004, et l'arrêté ministériel d'autorisation n° 2004-455 délivré par S.E.M. le Ministre d'Etat le 23 septembre 2004, publié au Journal de Monaco du 1er octobre 2004, ont été déposés au ...