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Journal n°8538
du 14 mai 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.612 du 12 avril 2021 portant nomination et titularisation d'un Sous‑brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.612 du 12 avril 2021 portant nomination et titularisation d'un Sous‑brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8528
du 5 mars 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.518 du 26 février 2021 portant nomination et titularisation du Directeur Général du Département des Affaires Sociales et de la Santé.
Ordonnances Souveraines ...
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août ...
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.364 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.518 du 26 février 2021 portant nomination et titularisation du Directeur Général du Département des Affaires Sociales et de la Santé. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.580 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Économie et Gestion dans les Établissements d'enseignement.
Ordonnances Souveraines ...
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.580 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Économie et Gestion dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.583 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Hôtellerie et Restauration dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.583 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Hôtellerie et Restauration dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.585 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Lettres dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.585 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Lettres dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.581 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Italien dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.581 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Italien dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.587 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.587 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.597 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Prévention Santé Environnement dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.597 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Prévention Santé Environnement dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.588 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.588 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Mathématiques dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8542
du 11 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.590 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Lettres dans les Établissements d'enseignement.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.590 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Lettres dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.439 du 24 décembre 2020 mettant fin au détachement en Principauté d'un Enseignant dans les établissements d'enseignement.
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ALBERT II
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.439 du 24 décembre 2020 mettant fin au détachement en Principauté d'un Enseignant dans les établissements d'enseignement. ...
Journal n°8519
du 1 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.444 du 24 décembre 2020 prorogeant le mandat des membres du Conseil d'Administration de la Croix-Rouge Monégasque.
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ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 806 ...
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Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 sur les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 806 ... Ordonnance Souveraine n° 8.444 du 24 décembre 2020 prorogeant le mandat des membres du Conseil d'Administration de la Croix-Rouge Monégasque. ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.579 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Directeur Délégué aux Formations Professionnelles et Technologiques dans les Établissements d'enseignement.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.579 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Directeur Délégué aux Formations Professionnelles et Technologiques dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.586 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
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PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.586 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.596 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Sciences Physiques dans les Établissements d'enseignement.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 8.596 du 30 mars 2021 portant nomination d'un Professeur de Sciences Physiques dans les Établissements d'enseignement. ...