Rechercher un journal, un article
Journal n°7419
du 3 décembre 1999
Modificationx aux statuts -
"P & P SPORT MANAGEMENT S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
l'arrêté ministériel d'autorisation du 4 novembre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date du 23 novembre 1999 ... l'arrêté ministériel d'autorisation du 4 novembre 1999, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes du notaire soussigné, par acte en date du 23 novembre 1999 ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
Modification aux statuts -
"MONTE-CARLO TIME S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
avril 1998.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juillet 1997, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du ... avril 1998.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 28 juillet 1997, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8001
du 28 janvier 2011
Délibération n° 2011-01 du 10 janvier 2011 portant avis favorable sur la demande modificative présentée par la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports relative au traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des demandes de bourses d’études»
’éducation, notamment son article 45 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-218 du 28 avril 2010 approuvant le règlement d’attribution des bourses d’études ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-77 du 16 février 2010 portant ... ’éducation, notamment son article 45 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-218 du 28 avril 2010 approuvant le règlement d’attribution des bourses d’études ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-77 du 16 février 2010 portant ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
’Intérieur
(p. 728).
718
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2015-175 du 19 mars 2015 modifiant
l’arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif
à la nomenclature générale des actes ...
Journal n°8748
du 23 mai 2025
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
Audience du 25 mars 2025
Lecture du 9 avril 2025
Recours en annulation pour excès de pouvoir contre l’arrêté ministériel du 23 juillet 2024 du Ministre d’État révoquant l’autorisation de ...
Audience du 25 mars 2025-Lecture du 9 avril 2025
Recours en annulation pour excès de pouvoir contre l'arrêté ministériel du 23 juillet 2024 du Ministre d'État révoquant l'autorisation de ...
Journal n°4331
du 24 octobre 1940
- Décisions - Arrêtés)
Arrêté Ministériel relatif au chauffage central collectif. Arrêté Ministériel réglementant la consommation du pain. Arrêté Ministériel réglementant la fabrication et là vente du pain ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2009-253 du 29 mai 2009 réglementant
la circulation des véhicules à l’occasion d’une opération
immobilière (p. 3745).
Arrêté Ministériel n° 2009-254 du 29 ...
Journal n°5336
du 11 janvier 1960
).
Ordonnance Souveraine n° 2.156 du• 23 décembre 1959 'jetant nomination d'un Commissaire du GottVertiement auprès du Conseil de l'Ordre des Experts-Cbmptables (p. 33).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrété ...
Journal n°4180
du 2 décembre 1937
'adresser au Gérant, Place de la Visitation
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - ArrêtéS) Arrêté ministériel portant autorisdtion d'une société. Art-été ministériel portant ...
Journal n°7676
du 5 novembre 2004
(p. 1599).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2004-503 du 27 octobre 2004 portant
autorisation et approbation des statuts d’une association
dénommée « OB Monaco Association » (Outward ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
conférant l’honorariat (p. 225).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2006-50 du 9 février 2006 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée « FIDINAM MONTE ...
Journal n°5678
du 22 juillet 1966
).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 66-153 du 28 juin 1966' autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Banque Commerciale de Mônaco s (p. 553).
Arrêté ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Assistant au Service des Archives et de
la Bibliothèque du Palais Princier à faire valoir ses droits
à la retraite anticipée (p. 1371).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2013-311 du 27 juin ...
Journal n°4365
du 19 juin 1941
- Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrêté Ministériel portant autorisation d'une Compagnie d'Assurances. Arrêté Ministériel portant fixation du prix de vente des bicyclettes. Arrêté Ministériel. portant ...