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Journal n°8068
du 11 mai 2012
’exercice 2011 (p. 920).
Arrêté Ministériel n° 2012-267 du 3 mai 2012 nommant un membre du
Comité de Contrôle de la Caisse de Compensation des Services
Sociaux (p. 921).
Arrêté Ministériel n° 2012-268 du ...
Journal n°6124
du 7 février 1975
Janvier 1975 portant nomination d'un commis principal à la Direction des .Services Fiscaux (p. 118).
ARRÉTÉS MINISTÉRIELS
Arrété Ministériel n° 75-31 du 30 janvier 1975 fixant le prix de vente des ...
Journal n°7933
du 9 octobre 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - “SOCIETE MONEGASQUE DE L’ELECTRICITE ET DU GAZ”
en abrégé “S.M.E.G.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approprié”.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 17 septembre 2009.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... approprié”.
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 17 septembre 2009.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ...
Journal n°6295
du 19 mai 1978
. 427).
Ordônitance Soliverdine n° 6.277 du IO mai 1978 portant naturaliSCIliOnS rtionégasues (p. 428).
418 JOURNAL DE MONACO Vendredi 19 Mai 1978
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 78 ...
Journal n°5369
du 29 août 1960
nommant Surveillant de Voirie au Service des Travaux Publics (p. 725).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 60-247 du 17 août 1960 portant autorisation et approbation des statuts de la Société ...
Journal n°5096
du 6 juin 1955
° .141 du 31 mi 1955 portant nomination d'un ChhUrgiett .sPécialiste de Chirurgie cardio vascufaire à l'Hôpital de Monaco (p. 460).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 55-108 du 27 mal 1955 ...
Journal n°5433
du 20 novembre 1961
Services FiscauX (p. 1036).
Ordonnance Souveraine n° 2.672 du 8 novembre 1961 relative au Conseil Scientifique du Centre International d'Étude des Problèmes Humains (p. 1036).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Modification aux Statuts -
"SOCIETE MONEGASQUE D'ALIMENTATION PHILIPPE POTIN"
Nouvelle dénomination : "PHILIPPE POTIN MONACO"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 22 juin 2001, ont été approuvées et autorisées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 novembre 2001, publié au "Journal de ... 'Assemblée Générale Extraordinaire, susvisée, du 22 juin 2001, ont été approuvées et autorisées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 novembre 2001, publié au "Journal de ...
Journal n°7510
du 31 août 2001
Modifications aux Statuts - "LES EDITIONS DE RADIO MONTE-CARLO"
Nouvelle dénomination : "LES EDITIONS DE GENERATION EXPERTISE MEDIA"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 novembre 2000, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du ler août 2001, ont été déposés, avec ... approbation, un original du procès-verbal de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 novembre 2000, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du ler août 2001, ont été déposés, avec ...
Journal n°7529
du 11 janvier 2002
Modification aux statuts -
"MICROTECHNIC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
ont été approuvées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco n° 2001-516 du 21 septembre 2001.
III. - L'original du procès-verbal de l'assemblée du 28 juin 2001 et l'arrêté ... ont été approuvées par arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco n° 2001-516 du 21 septembre 2001.
III. - L'original du procès-verbal de l'assemblée du 28 juin 2001 et l'arrêté ...
Journal n°7532
du 1 février 2002
Modification aux Statuts -
"ENTREPRISE GENERALE DE CONSTRUCTION S.A.M."
en abrégé
"ENGECO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Assemblée Générale Extraordinaire du 9 juillet 2001, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 13 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes ... 'Assemblée Générale Extraordinaire du 9 juillet 2001, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 13 décembre 2001, ont été déposés, avec reconnaissance d'écriture et de signatures, au rang des minutes ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"MONTE-CARLO RADIODIFFUSION" (Société Anonyme Monégasque)
MODIFICATION AUX STATUTS
suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 12 décembre 2006, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 12 février 2007, ont été ... suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 12 décembre 2006, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 12 février 2007, ont été ...
Journal n°7395
du 18 juin 1999
Modification aux statuts - "MIDAS EUROPE S.A.M."
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 janvier 1999, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 27 mai 1999 ... .
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 29 janvier 1999, et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 27 mai 1999 ...
Journal n°7378
du 19 février 1999
Modification aux statuts - "LOEWS HOTELS MONACO S.A.M."
Nouvelle dénomination : "MONTE-CARLO GRAND HOTEL S.A.M."
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
vendredi 12 février 1999.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 1er décembre 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d ... vendredi 12 février 1999.
III. - A la suite de cette approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 1er décembre 1998, et une ampliation de l'arrêté ministériel d ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Modifications aux statuts -
"BANQUE PASCHE MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 23 octobre 2000 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 18 janvier 2001, ont été ... approbation, un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire, susvisée, du 23 octobre 2000 et une Ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation, précité, du 18 janvier 2001, ont été ...