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Journal n°6758
du 3 avril 1987
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 8.818 du 19 février 1987 portant nomination d'un fonctionnaire (p. 346).
Ordonnances Souveraines no 8.835 et no 8.836 des 25 et 26 mars 1987 admettant des fonctionnaires ...
Journal n°3561
du 8 avril 1926
'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Visite de S. A. S. le Prince Souverain à l'Hôpital. Presence de S. M. le Roi de Suède dans la loge Princière à la première ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
"NIGEL BURGESS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. 3.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration après agrément du nouveau ... . 3.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration après agrément du nouveau ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-312 du 29 mai 2012 portant approbation du Code de déontologie médicale
’autre objet ou effet que le maintien artificiel de la vie.
II. La décision de limiter ou d’arrêter les traitements dispensés sur une personne hors d’état d’exprimer sa volonté ne peut être prise sans qu ... ’autre objet ou effet que le maintien artificiel de la vie.
II. La décision de limiter ou d’arrêter les traitements dispensés sur une personne hors d’état d’exprimer sa volonté ne peut être prise sans qu ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « S.A.R.L. BELLONE » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « BELLONE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le ... Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4.
Durée
La ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « BRYCH EXPERTS CONSEILS » (Société Anonyme Monégasque)
-dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’administration, après agrément du ... social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le ...
Journal n°8713
du 20 septembre 2024
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « JKB SAM » (Société Anonyme Monégasque)
‑dessus.
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’administration, après agrément du ... .
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par ...
Journal n°8753
du 27 juin 2025
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « MKS » - Société Anonyme Monégasque
social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d’administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement ... fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par simple décision du Conseil d'administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 4 ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-120 du 9 mars 2022 portant désignation des taux de remplacement du Libor CHF en application de l'article 6 de la loi n° 1.522 du 11 février 2022 relative aux indices de référence.
établissements de crédit, les sociétés et entités agréées sur le fondement de l’article 2 de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007, modifiée, et les entreprises d’assurances, fait l’objet d’une décision de ... établissements de crédit, les sociétés et entités agréées sur le fondement de l'article 2 de la loi n° 1.338 du 7 septembre 2007, modifiée, et les entreprises d'assurances, fait l'objet d'une décision de ...
Journal n°6126
du 21 février 1975
INSERTIONS LÉGALES: 6,C0 F la ligne
DIRECTION — RÉDACTION
ADMINISTRATION
HOTEL DU GOUVERNEMENT
Téléphone 30 • 19 -2 I
Compte Chèque Postai 301947 — Marseille
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE Déjeuners ...
Journal n°6209
du 24 septembre 1976
.11.••^••••^•^•
ORDONNANCE SOUVERAINE
•^^^^••....
Ordonnance Souveraine n° 5.880 du, 20 septembre 1976 portatif nomination d'un Juge 'au Tribunal de première instance (p. 801).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel ...
Journal n°6238
du 15 avril 1977
position dé dispônibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la Loi n 959 du 24 juillet 1974 sùr l'organisation communale;
Vu l'Ordonnance Souveraine ri' 421 du 28 juin 1951 constituant le Statut ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
avec la propriété industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 15.635 du 20 janvier 2003 admettant un fonctionnaire à faire ...
Journal n°6024
du 9 mars 1973
la Loi n° 30 du 3 mai 1920 sur l'organisation municipale; Vu la Loi n° 526 du 23 décembre 1950 sur les pensions de retraite des fonctionnaires;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 421 du 28 juin 1951 ...
Journal n°3701
du 6 décembre 1928
gro.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
'Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Délégué de la Principauté au Congrès international d ...