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Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2048 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
présente délégation étant consentie par le Maire, sous sa responsabilité et sous sa surveillance, la délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 7.
La présente délégation ... ;
- M. François Lallemand.
Art. 6.
La présente délégation étant consentie par le Maire, sous sa responsabilité et sous sa surveillance, la délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2051 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
surveillance, le délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 7.
La présente délégation prendra effet à compter de sa transmission à S.E. M. le Ministre d’État au titre du contrôle ... .
La présente délégation étant consentie par le Maire, sous sa responsabilité et sous sa surveillance, le délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 7.
La présente délégation ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2054 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
. 5.
La présente délégation étant consentie par le Maire, sous sa responsabilité et sous sa surveillance, la délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 6.
La présente ... compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 6.
La présente délégation prendra effet à compter de sa transmission à S.E. M. le Ministre d'État au titre du contrôle de légalité, de sa notification ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2052 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un adjoint.
compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 7.
La présente délégation prendra effet à compter de sa transmission à S.E. M. le Ministre d’État au titre du contrôle de légalité, de sa notification ... le Maire, sous sa responsabilité et sous sa surveillance, le délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 7.
La présente délégation prendra effet à compter de sa transmission ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2055 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
et sous sa surveillance, la délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 6.
La présente délégation prendra effet à compter de sa transmission à S.E. M. le Ministre d ... délégation étant consentie par le Maire, sous sa responsabilité et sous sa surveillance, la délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 6.
La présente délégation prendra effet à ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2053 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
, le délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 6.
La présente délégation prendra effet à compter de sa transmission à S.E. M. le Ministre d’État au titre du contrôle de ... , sous sa responsabilité et sous sa surveillance, le délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 6.
La présente délégation prendra effet à compter de sa transmission à S.E. M ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2056 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
;
- Mme Camille Svara.
Art. 5.
La présente délégation étant consentie par le Maire, sous sa responsabilité et sous sa surveillance, la délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises ... de toutes les décisions prises.
Art. 6.
La présente délégation prendra effet à compter de sa transmission à S.E. M. le Ministre d'État au titre du contrôle de légalité, de sa notification au ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2057 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
rendra compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 6.
La présente délégation prendra effet à compter de sa transmission à S.E. M. le Ministre d’État au titre du contrôle de légalité, de sa ... délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 6.
La présente délégation prendra effet à compter de sa transmission à S.E. M. le Ministre d'État au titre du contrôle de légalité, de sa ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2058 du 18 avril 2023 portant délégation de pouvoirs du Maire à un conseiller communal.
toutes les décisions prises.
Art. 6.
La présente délégation prendra effet à compter de sa transmission à S.E. M. le Ministre d’État au titre du contrôle de légalité, de sa notification au délégataire et ... délégataire rendra compte au Maire de toutes les décisions prises.
Art. 6.
La présente délégation prendra effet à compter de sa transmission à S.E. M. le Ministre d'État au titre du contrôle de légalité, de sa ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
S.A.M. MARTINI - Société Anonyme Monégasque au capital de 192.000 euros - Siège social : 8, avenue Pasteur - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
;
- Renumérotation de l'actuel article 19 qui devient l'article 20 et suppression de l'obligation de rendre publique, dans tous les cas, la décision de l'assemblée de dissoudre ou non la société en cas de perte des ... 'obligation de rendre publique, dans tous les cas, la décision de l'assemblée de dissoudre ou non la société en cas de perte des trois quarts du capital social ;
- Sous réserve de l'approbation des ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
Avis de recrutement n° 2022-146 d'un Médecin à l'Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l'Action Sanitaire.
;
- maîtriser la langue française (lu, écrit, parlé).
Savoir-être :
- impulser des décisions ;
- posséder des qualités de médiateur ;
- posséder des valeurs éthiques et déontologiques ;
- faire preuve de ... de bonne moralité ;
- maîtriser la langue française (lu, écrit, parlé).
Savoir-être :
- impulser des décisions ;
- posséder des qualités de médiateur ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Avis de vacance d'emploi n° 2024‑57 d'un poste d'Administrateur au Secrétariat Général.
convocations avec l’ordre du jour, préparer les dossiers, assister aux séances, rédiger les procès-verbaux, assurer les transmissions ;
• Impulser les projets et les décisions prises par le Conseil ... convocations avec l'ordre du jour, préparer les dossiers, assister aux séances, rédiger les procès-verbaux, assurer les transmissions ;
• Impulser les projets et les décisions prises par le Conseil ...
Journal n°8717
du 18 octobre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CFM Indosuez Wealth » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
. ».
« Article 21.
Les délibérations et décisions sont constatées par des procès-verbaux inscrits soit sur un registre, soit sur des feuilles mobiles numérotées et paraphées sans discontinuité ; les procès ... délibérations et décisions sont constatées par des procès-verbaux inscrits soit sur un registre, soit sur des feuilles mobiles numérotées et paraphées sans discontinuité ; les procès-verbaux sont conservés au ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PRADA MONTE-CARLO » - (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
attributaires éventuels du droit de souscrire des actions nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est ... de souscrire des actions nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après déduction ...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PRADA MONTE‑CARLO » - Société Anonyme Monégasque - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
droit de souscrire des actions nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après ... éventuels du droit de souscrire des actions nouvelles ne peuvent prendre part au vote supprimant en leur faveur le droit préférentiel de souscription. La majorité requise par cette décision est calculée après ...