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Journal n°6817
du 20 mai 1988
).
Ordonnance Souveraine no 9.194 du 11 mai 1988 portant nomination du Directeur du Centre de Presse (p. 547).
538 JOURNAL DE MONACO Vendredi 20 mai 1988
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 88-145 du ...
Journal n°6141
du 6 juin 1975
SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° ...596 du 4 juin 1975 portant naturalisations monégasques (p. 488).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 75-210 du 22 mai 1975 portant fixation du prix du pain ...
Journal n°6138
du 16 mai 1975
monégasques (p, 416).
Ordonnance Souveraine n° 5.582 .du .7 Mal 1975 portant natu. n'Unifies monégasques (p. 416)„
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté MiniStériel no .15-184 du. 24 avril 1975 perlant
selon et ...
Journal n°5113
du 3 octobre 1955
nomination d'un• Adjoint d'Enseignement au Lycée ;
Vu la délibération du Conseil de Cjouvernement du 16 septembre 1955 ;
SOMMAIRE
ARRÉTÉS MINISYÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 55-173 du 26 septembre 1955 ...
Journal n°4948
du 4 août 1952
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel te 52-147 du 26Juillet 1952 portant autallsallati ci approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Société Anonyme Monégasque Peinairovit » (p. 594 ...
Journal n°5753
du 29 décembre 1967
,
de la valeur locative des locaux à usage d'habitation soumis aux prescriptions de l'Ordonnance-Loi n° 669 du 17 septembre 1959 (p. 944).
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ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrété Ministériel n ...
Journal n°6473
du 16 octobre 1981
. 1009).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 81475 du 29 septembre 1981 relatif à Pinspecdon des pharmacies et des industries pharmaceutiques (p. 1009).
Arrêté Ministériel n° 81476 du 29 ...
Journal n°6097
du 2 août 1974
'une fonctionnaire (p. 649).
Ordonnance Souveraine n° 5.402 du 25 Juillet 1974 prononçant la mise r) la retraite d'un fonctionnaire et lui conférant l'honorariat. (p. 649).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS ...
Journal n°3175
du 21 janvier 1919
, place de la Visitation.
DIRECTION et RÉDACTION :
au. ministère d.`Mtat
SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant nomination d'un Commissaire de Police.
Arrêté ministériel ...
Journal n°5181
du 21 janvier 1957
nomination du Secrétaire d'État (p. 67).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 57-010 du 12 janvier 1957 modifiant l'Arrêté Ministériel no 53-034 du 7 février 1953 portant nomination des Membres de la ...
Journal n°7101
du 29 octobre 1993
11.086 du 15 octobre 1993 portant nomination d'une Archiviste au Ministère d'État (Département de l'Intérieur) (p. 1251).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 93-561 du 25 octobre 1993 ...
Journal n°6873
du 16 juin 1989
,00 F
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 89-345 du 7 juin 1989 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée « Fédération Monégasque de Gymnastique » (p. 642 ...
Journal n°5894
du 11 septembre 1970
Porganisallon hydrographique internationale (p. 720).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 70-293 du 4 septembre 1970 fixant les prix limites de vente de l'essence, du. super-carburant, du gas-oil et du ...
Journal n°5772
du 10 mai 1968
monégasque (p. 376).
Ordonnance Souveraine n° 4.031 du 7 mai 1968 portant naturalisation monégasque (p. 377).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 68.161 du 23 avril 1968 relatif aux tarifs des ...
Journal n°4941
du 16 juin 1952
rejetant un pourvoi'
CII révision fp. 465). .
Ordonnancé Souveraine ne 580 du 9 juin 1552 déclarant close la Session ordinaire du COnseil National (p. 46$).
ARRÊTE MINISTÉRIEL
Arrêté Ministérlel ne ...