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Journal n°7548
du 24 mai 2002
Avis de Convocation - S.A.M. "SILVATRIM"
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.400.000 euros
Siège social : 3, rue du Gabian - Monaco
alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément aux ... alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément aux ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Avis de Convocation - "ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO"
Société Anonyme Monégasque au capital de 76.224,50 Euros
Siège social : Stade Louis II - Entrée F 9, avenue des Castelans - Monaco
2001.
- Affectation des résultats.
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l ... 2001.
- Affectation des résultats.
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l ...
Journal n°7550
du 7 juin 2002
Avis de Convocation - "MONTE-CARLO ADVERTISING S.A.M."
Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000,00 Euros
Siège social : 8, quai Antoine 1er - Monaco
2001.
- Affectation des résultats.
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l ... 2001.
- Affectation des résultats.
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895.
- Autorisation à donner aux Administrateurs en conformité de l ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Avis de convocation -
S.A.M. "SOCIETE DE BATIMENTS, D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT MONEGASQUE
en abrégé "SOBEAM"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 de francs
Siège social : 32-34, quai des Sanbarbani - Monaco
des résultats.
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes.
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... des résultats.
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes.
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°7340
du 29 mai 1998
Avis de convocation -
"STUDIO INTERIOR S.A.M." en abrégé "SISAM"
Société Anonyme Monégasque au capital de 2 500 000 Francs
Siège social : 23, boulevard d'Italie - Monte-Carlo
du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux ... du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
Avis de convocation -
S.A.M. MONACO BOAT SERVICE
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 Euros
Siège social : 8, Quai Antoine 1er - Monaco
;
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément aux dispositions de l'article 23 de l ... ;
- Approbation des opérations visées par l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs conformément aux dispositions de l'article 23 de l ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
Arrêté Ministériel n° 2002-526 du 5 septembre 2002 habilitant deux agents
du Service de l'Aménagement Urbain.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, l'article 53 de l'ordonnance souveraine n° 793 du 25 août 1953.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
... 'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957, l'article 53 de l'ordonnance souveraine n° 793 du 25 août 1953.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
...
Journal n°7815
du 6 juillet 2007
Avis de convocation - S.A.M. "SOCIETE IMMOBILIERE LA FOURMI"
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 11, boulevard Albert 1er Monaco
;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux ... ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-404 du 6 août 2007 portant retrait de l'agrément accordé à la compagnie d'assurances dénommée "ROYAL & SUN ALLIANCE SA"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai ...
Journal n°7820
du 10 août 2007
S.A.M. "SEFONIL"
Société Anonyme Monégasque au capital de 500.000 euros
Siège social : 7, rue Suffren REYmond - Monaco
Avis de convocation
montant des honoraires alloués aux commissaires aux comptes ;
6. Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
7. Autorisation à donner aux ... montant des honoraires alloués aux commissaires aux comptes ;
6. Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
7. Autorisation à donner aux ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
HEDWILL
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Le Margaret - 27, boulevard d'Italie -Monaco
Avis de convocation
pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs ... pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux Administrateurs ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
Avis de convocation - "DISTRICOMMUNICATION"
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : 7, avenue d'Ostende - Monaco (Pté)
;
- Affectation des résultats ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ... ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation du montant des honoraires alloués aux Commissaires aux Comptes ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ...
Journal n°7810
du 1 juin 2007
ENTREPRISE LEON GROSSE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros
Siège social : Stade Louis II - entrée F
9, avenue des Castelans - Monaco
AVIS DE CONVOCATION
approbation des comptes au 31 décembre 2006 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux ... approbation des comptes au 31 décembre 2006 ;
- Affectation des résultats ;
- Approbation des opérations visées à l'article 23 de l'ordonnance souveraine du 5 mars 1895 ;
- Autorisation à donner aux ...
Journal n°7811
du 8 juin 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-289 du 4 juin 2007 autorisant un médecin
à réaliser des contrôles antidopage.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février ...