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Journal n°7539
du 22 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-183 du 14 mars 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AGEMAR S.A.".
Arrêtés Ministériels ... 'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté ... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze mars deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ. ... Arrêté Ministériel n° 2002-183 du 14 mars 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "AGEMAR S.A.". ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-273 du 25 avril 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MIRAMAR".
Arrêtés Ministériels ... 'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté ... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq avril deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ. ... Arrêté Ministériel n° 2002-273 du 25 avril 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MIRAMAR". ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-286 du 2 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO MEDIAS INTERNATIONAL" en abrégé "M.M.I.".
Arrêtés Ministériels ... 'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ. ... Arrêté Ministériel n° 2002-286 du 2 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO MEDIAS INTERNATIONAL" en abrégé "M.M.I.". ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-288 du 2 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. THE "A" GROUP MONTE-CARLO".
Arrêtés Ministériels ... l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ. ... Arrêté Ministériel n° 2002-288 du 2 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. THE "A" GROUP MONTE-CARLO". ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-303 du 10 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE".
Arrêtés Ministériels ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix mai deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix mai deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ. ... Arrêté Ministériel n° 2002-303 du 10 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE". ...
Journal n°7547
du 17 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-301 du 10 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PROTOTIPO S.A.M.".
Arrêtés Ministériels ... 'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté ... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix mai deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ. ... Arrêté Ministériel n° 2002-301 du 10 mai 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PROTOTIPO S.A.M.". ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-762 du 5 novembre 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ital Passion », au capital de 150.000 euros.
Arrêtés Ministériels ... de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le cinq novembre deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
P. DARTOUT.
... 'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le cinq novembre deux mille vingt.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2020-762 du 5 novembre 2020 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Ital Passion », au capital de 150.000 euros. ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants.
Arrêtés Ministériels ... -Ministre des Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux janvier deux mille vingt-et-un.
Le Ministre d'État,
P. DARTOUT.
... travailleurs indépendants,
en qualité de membres suppléants.
Art.2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2021-62 du 22 janvier 2021 nommant les membres de la Commission Administrative Contentieuse de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants. ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-64 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites.
Arrêtés Ministériels ... Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux janvier deux mille vingt ... qualité de représentants des salariés et des retraités.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2021-64 du 22 janvier 2021 nommant les membres du Comité de Contrôle de la Caisse Autonome des Retraites. ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-46 du 24 janvier 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "VAN MOER - SANTERRE - LEVET & PARTNERS".
Arrêtés Ministériels ... Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre janvier deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre janvier deux mille un ... Arrêté Ministériel n° 2001-46 du 24 janvier 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "VAN MOER - SANTERRE - LEVET & PARTNERS". ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-56 du 31 janvier 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EURAMEX S.A.M.".
Arrêtés Ministériels ... 'ordonnance du 5 mars 1895, modifié par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un janvier deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2001-56 du 31 janvier 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "EURAMEX S.A.M.". ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-78 du 14 février 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'ENTREPRISE DE SPECTACLES".
Arrêtés Ministériels ... Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze février deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatorze février deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2001-78 du 14 février 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE D'ENTREPRISE DE SPECTACLES". ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-960 du 17 octobre 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Univers », au capital de 760.000 euros.
Arrêtés Ministériels ... par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942, susvisée.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2018-960 du 17 octobre 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Univers », au capital de 760.000 euros. ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-85 du 21 février 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE".
Arrêtés Ministériels ... Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un février deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un février deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P ... Arrêté Ministériel n° 2001-85 du 21 février 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE". ...
Journal n°8406
du 2 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-979 du 24 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre octobre deux mille dix-huit.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-quatre octobre deux mille dix-huit.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
... Arrêté Ministériel n° 2018-979 du 24 octobre 2018 plaçant, sur sa demande, un Chef de Service au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité. ...