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Journal n°8395
du 17 août 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7444
du 26 mai 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.477 du 15 mai 2000 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 75-19 du 17 janvier 1975 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la ... publics, modifiée ;
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'arrêté ministériel n° 75-19 du 17 janvier 1975 portant nomination d'un Agent de police à la ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.474 du 10 mai 2000 portant désignation des membres du Conseil Scientifique de l'association dénommée "INSTITUT DU DROIT ECONOMIQUE DE LA MER"
de la Mer", approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1985 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... Economique de la Mer", approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1985 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.473 du 10 mai 2000 portant désignation des membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée "INSTITUT DU DROIT ECONOMIQUE DE LA MER"
ECONOMIQUE DE LA MER", approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1985 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... ECONOMIQUE DE LA MER", approuvés par l'arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1985 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 avril 2000 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ...
Journal n°8397
du 31 août 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8397
du 31 août 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « FAM (Monaco) Multi Family Office S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 5 février 2018, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 14 juin 2018, par acte en date du 27 août 2018 ... , par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, le 5 février 2018, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 14 juin 2018, par acte en date du 27 août 2018 ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Appel à candidatures pour les logements disponibles en 2019.
prendre connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service ... prendre connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Appel à candidatures pour les logements disponibles en 2019.
de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2019.
de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « INTERLAW MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
décembre 2017, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 18 janvier 2018, par acte en date du 1er février 2018 ;
2) Déclaration de souscription et de ... décembre 2017, et déposés au rang de ses minutes, avec une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation du 18 janvier 2018, par acte en date du 1er février 2018 ;
2) Déclaration de souscription et de ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...