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Journal n°8379
du 27 avril 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8376
du 6 avril 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - Société Anonyme Monégasque - « S.A.M. DIPHARMO » - Transformation en Société à Responsabilité Limitée S.A.R.L. « DIPHARMO »
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 27 mars 2018 contenant dépôt de l'arrêté ministériel d'autorisation du 21 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte reçu par le notaire soussigné le 27 mars 2018 contenant dépôt de l'arrêté ministériel d'autorisation du 21 ...
Journal n°8377
du 13 avril 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8359
du 8 décembre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2017.
connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2017.
connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8302
du 4 novembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2017.
connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2017.
connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... connaissance de l'arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d'attributions des logements domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...