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Journal n°8210
du 30 janvier 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2016
connaissance de l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d’attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... connaissance de l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d’attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8247
du 16 octobre 2015
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2016.
connaissance de l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d’attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... connaissance de l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d’attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
« BeMore Management & Consulting » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
au rang de ses minutes, avec une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 23 juillet 2015, par acte en date du 14 octobre 2015 ;
2) Déclaration de souscription et de versement du capital ... au rang de ses minutes, avec une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation du 23 juillet 2015, par acte en date du 14 octobre 2015 ;
2) Déclaration de souscription et de versement du capital ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.537 du 27 octobre 2015 acceptant la démission d’une fonctionnaire
’Administration des Domaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-505 du 4 septembre 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mylène Colette ;
Vu la ... ’Administration des Domaines ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-505 du 4 septembre 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Mylène Colette ;
Vu la ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2016
connaissance de l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d’attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... connaissance de l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d’attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Appel à candidatures pour les logements domaniaux disponibles en 2016.
connaissance de l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d’attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ... connaissance de l’arrêté ministériel n° 2007-519 du 19 octobre 2007, modifié, relatif aux conditions d’attributions des Logements Domaniaux dont les textes sont disponibles sur le site de Service Public du ...
Journal n°8256
du 18 décembre 2015
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
Audience du 18 novembre 2015 - Lecture du 3 décembre 2015
Requête en annulation de l’arrêté ministériel n° 2013-547 du 6 novembre 2013 ayant autorisé la SAM DU PARC à procéder à la démolition de six villas et de réaliser une opération immobilière dénommée ... Requête en annulation de l’arrêté ministériel n° 2013-547 du 6 novembre 2013 ayant autorisé la SAM DU PARC à procéder à la démolition de six villas et de réaliser une opération immobilière dénommée ...
Journal n°8292
du 26 août 2016
Décision du Directeur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux en date du 16 août 2016 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Télé-service de consultation des prestations HNP concernant des assurés de la CCSS à destination des praticiens »
;
Vu les arrêtés ministériels n° 2009-382 du 31 juillet 2009 et n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l’article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ... ;
Vu les arrêtés ministériels n° 2009-382 du 31 juillet 2009 et n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l’article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
ASSOCIATIONS RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...