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Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « RISKMC INTERNATIONAL » - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, immobilières et financières se rattachant directement au présent objet social. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 5 septembre 2019.
III.- Le ... ministériel du 5 septembre 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 18 septembre 2019.
IV.- Une ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOLETANCHE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
matériels ;
Et généralement, toutes opérations se rattachant à l'objet social. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 mai 2019.
III.- Le ... matériels ;
Et généralement, toutes opérations se rattachant à l'objet social. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 mai 2019.
III.- Le ...
Journal n°8472
du 7 février 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « UBS (Monaco) S.A. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
'assemblée générale extraordinaire. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2019-1017 du 4 décembre 2019.
III.- L'original du procès-verbal de ladite ... 'assemblée générale extraordinaire. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2019-1017 du 4 décembre 2019.
III.- L'original du procès-verbal de ladite ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.697 du 17 juin 2021 portant modification de l'Ordonnance n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée.
'Ordonnance n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté et son arrêté ministériel portant application de l'article 4 ;
Vu la délibération du Conseil de ... 'Ordonnance n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté et son arrêté ministériel portant application de l'article 4 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8546
du 9 juillet 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « ALBANU S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque) - RÉDUCTION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
été approuvées par arrêté ministériel du 10 octobre 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ... été approuvées par arrêté ministériel du 10 octobre 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCIETE HOTELIERE DU LARVOTTO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
afin de compléter le Conseil. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 décembre 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ... afin de compléter le Conseil. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 décembre 2018.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.332 du 1er février 2019 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels.
considérés comme personnes à charge :
1 - le conjoint du débiteur, dont les ressources personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ;
2 - tout enfant à la charge effective ... considérés comme personnes à charge :
1 - le conjoint du débiteur, dont les ressources personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ;
2 - tout enfant à la charge effective ...
Journal n°8435
du 24 mai 2019
Étude de Maître Henry Rey – Notaire -2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FNAC MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
ministériel du 4 avril 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont notamment été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 15 mai 2019.
IV ... ministériel du 4 avril 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont notamment été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 15 mai 2019.
IV ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.277 du 4 mars 2002 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels.
'alinéa précédent, sont considérées comme personnes à charge :
1 - le conjoint du débiteur, dont les ressources personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ;
2 - Tout enfant à la charge ... inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel et qui habite avec le débiteur ou reçoit de celui-ci une pension alimentaire.
Art. 2.
Notre ordonnance n° 14.768 du 13 mars 2001 fixant les portions ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « COMPAGNIE INTERNATIONALE DE PRESSE ET DE PUBLICITE » - Société Anonyme Monégasque - RÉDUCTION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
, numérotées de 1 à 845.302. »
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2019-399, du 9 mai 2019.
III.- Le procès-verbal de l'assemblée générale ... , numérotées de 1 à 845.302. »
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2019-399, du 9 mai 2019.
III.- Le procès-verbal de l'assemblée générale ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « UBS (MONACO) S.A. » Société Anonyme Monégasque - MODIFICATION AUX STATUTS
'assemblée générale extraordinaire. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2019-509 du 29 mai 2019.
III.- L'original du procès-verbal de ladite assemblée ... extraordinaire. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2019-509 du 29 mai 2019.
III.- L'original du procès-verbal de ladite assemblée, et une ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. MONACO INFORMATIQUE SERVICE » (Nouvelle dénomination : « S.A.M. MONACO DIGITAL ») - (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
par arrêté ministériel du 11 juillet 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 24 juillet ... ministériel du 11 juillet 2019.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 24 juillet 2019.
III.- Une ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 26 mars 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des ... ladite assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 26 mars 2020.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « BNP PARIBAS ASSET MANAGEMENT MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
'administration. ».
Les points 1 et 3 de l'article 20 des statuts étant sans changement.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2020-739 du 29 octobre 2020.
III ... 'administration. ».
Les points 1 et 3 de l'article 20 des statuts étant sans changement.
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2020-739 du 29 octobre 2020.
III ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « VENTURI » SAM (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 janvier 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ... . ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 janvier 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...