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Journal n°8084
du 31 août 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - «SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER
ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 août 2012.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ... susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 août 2012.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
“BARCLAYS PRIVATE ASSET MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.”
(Nouvelle dénomination : “BARCLAYS WEALTH ASSET MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.”) - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 juillet 2009.
III.- Le procès-verbal de chacune desdites assemblées et une ampliation de l’arrêté ministériel précité ... résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 2 juillet 2009.
III.- Le procès-verbal de chacune desdites assemblées et une ampliation de l’arrêté ministériel précité ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - «TOP NETT»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.»
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 mai 2012.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ... .»
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29 mai 2012.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - MONEL S.A.M.
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
représentés. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 26 mars 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... représentés. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 26 mars 2015.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
Décision du 7 février 2014 de Monaco Telecom portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Gestion des abonnements «Service de téléphonie mobile»»
ministériel n° 2009-382 du 31 juillet 2009 portant application de l’article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l ... ministériel n° 2009-382 du 31 juillet 2009 portant application de l’article 7 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-638 du 23 décembre 2010 portant application de l ...
Journal n°8161
du 21 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.712 du 10 février 2014 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels
- le conjoint du débiteur, dont les ressources personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ;
2 - tout enfant à la charge effective et permanente, au sens de la législation sur ... - le conjoint du débiteur, dont les ressources personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ;
2 - tout enfant à la charge effective et permanente, au sens de la législation sur ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « ALLIANCE BOOTS MANAGEMENT SERVICES MC S.A.M. »
(Nouvelle dénomination : « WALGREENS BOOTS ALLIANCE SERVICES MC S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
arrêté ministériel du 7 mai 2015.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 8 juin 2015.
IV. - Une ... arrêté ministériel du 7 mai 2015.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 8 juin 2015.
IV. - Une ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « ARGOS MONACO S.A.M. »
(Nouvelle dénomination : « PEGASUS OIL TRADING S.A.M. »)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ci-dessus.
Et plus généralement, toutes opérations mobilières et immobilières s’y rattachant. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 ... ci-dessus.
Et plus généralement, toutes opérations mobilières et immobilières s’y rattachant. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 3 ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.426 du 20 juillet 2015 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels
:
1 - le conjoint du débiteur, dont les ressources personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ;
2 - tout enfant à charge au sens de la législation sur les prestations ... :
1 - le conjoint du débiteur, dont les ressources personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ;
2 - tout enfant à charge au sens de la législation sur les prestations ...
Journal n°8268
du 11 mars 2016
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS
« SOGEFON S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
être propriétaire chacun d’au moins une action. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 7 janvier 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite ... être propriétaire chacun d’au moins une action. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 7 janvier 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite ...
Journal n°8264
du 12 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.711 du 8 février 2016 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels
:
1 - le conjoint du débiteur, dont les ressources personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ;
2 - tout enfant à charge au sens de la législation sur les prestations ... :
1 - le conjoint du débiteur, dont les ressources personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ;
2 - tout enfant à charge au sens de la législation sur les prestations ...
Journal n°8194
du 10 octobre 2014
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « SOCIETE POUR LA DIFFUSION DE MATERIELS POUR COLLECTIVITES »
en abrégé « DIMCO » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prépondérante. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 avril 2014.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... prépondérante. »
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 avril 2014.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
MODIFICATION AUX STATUTS - « MONACO LEGEND MOTORS »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 7 avril 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 18 avril 2016.
IV.- Une ... ministériel du 7 avril 2016.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 18 avril 2016.
IV.- Une ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
MODIFICATION AUX STATUTS - « SOCIETE GENERALE PRIVATE BANKING (MONACO) »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
assemblée ».
2) Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2015-111 du 26 février 2015, autorisant les modifications de l’article 13 (Conseil d ... assemblée ».
2) Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2015-111 du 26 février 2015, autorisant les modifications de l’article 13 (Conseil d ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.366 du 14 mars 2000 fixant les portions saisissables et cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels
à un montant fixé par arrêté ministériel et soit qui habite avec le débiteur, soit auquel le débiteur verse une pension alimentaire.
Art. 2.
Notre ordonnance n° 13.906 du 24 février 1999 est ... inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel et soit qui habite avec le débiteur, soit auquel le débiteur verse une pension alimentaire.
Art. 2.
Notre ordonnance n° 13.906 du 24 février 1999 ...