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Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Modifications aux statuts - S.C.S. GUARNIERI & CIE
Société en Commandite Simple au capital de 25 000 euros
Siège social : " Patio Palace ", 41, avenue Hector Otto - Monaco
loi, le 15 septembre 2004.
Monaco, le 24 septembre 2004. ... loi, le 15 septembre 2004.
Monaco, le 24 septembre 2004. ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
Modification aux statuts - " SOLOMOU, ASHIOTIS & CIE "
" SOLUTIONS CONSULTING GROUP INTERNATIONAL "
Société en Commandite Simple au capital social de 15 200 euros
Siège social : 27, boulevard Albert 1er - Monaco
dudit acte a été déposée le 25 août 2004 au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 3 ... dudit acte a été déposée le 25 août 2004 au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, pour y être transcrite et affichée conformément à la loi.
Monaco, le 3 ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.455 du 28 septembre 2004 portant fixation du taux de l'intérêt légal.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 1.745 du Code Civil, tel qu'il résulte de la loi n° 990 du 30 novembre 1976 ;
Vu Notre ordonnance n° 15.779 du 25 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 1.745 du Code Civil, tel qu'il résulte de la loi n° 990 du 30 novembre 1976 ;
Vu Notre ordonnance n° 15.779 du 25 ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.430 du 26 août 2004 portant nomination
du Vice-Président à la Cour de Révision Judiciaire.
Services Judiciaires ;
Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965, modifiée, portant organisation judiciaire ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons ... Services Judiciaires ;
Vu les articles 2 et 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965, modifiée, portant organisation judiciaire ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.431 du 26 août 2004 portant nomination
d'un Conseiller à la Cour de Révision Judiciaire.
Services Judiciaires ;
Vu l'article 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 modifiée, portant organisation judiciaire ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et ... Services Judiciaires ;
Vu l'article 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965 modifiée, portant organisation judiciaire ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.432 du 26 août 2004 portant nomination
d'un Conseiller à la Cour de Révision Judiciaire.
Services Judiciaires ;
Vu l'article 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965, modifiée, portant organisation judiciaire ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et ... Services Judiciaires ;
Vu l'article 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965, modifiée, portant organisation judiciaire ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.433 du 26 août 2004 portant nomination
d'un Conseiller à la Cour de Révision Judiciaire.
Services Judiciaires ;
Vu l'article 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965, modifiée, portant organisation judiciaire ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et ... Services Judiciaires ;
Vu l'article 26 de la loi n° 783 du 15 juillet 1965, modifiée, portant organisation judiciaire ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7671
du 1 octobre 2004
Dissolution anticipée - Mise en liquidation " BNL SERVICES "
Société Anonyme Monégasque
Siège de la liquidation au 7, rue du Gabian - Monaco
acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 23 septembre 2004.
Monaco, le 1er octobre 2004. ... acte a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 23 septembre 2004.
Monaco, le 1er octobre 2004. ...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
Modification aux statuts -
" S.C.S. RUSPANTINI & CIE " Société en Commandite Simple
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
conformément à la loi, le 28 septembre 2004.
Monaco, le 8 octobre 2004.
Signé : H. REY.
... conformément à la loi, le 28 septembre 2004.
Monaco, le 8 octobre 2004.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-540 du 5 novembre 2004 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien assistant.
Nous, Ministre d'état de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la ... Nous, Ministre d'état de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-541 du 5 novembre 2004 autorisant un pharmacien
à exercer son art en qualité de pharmacien assistant
Nous, Ministre d'état de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la ... Nous, Ministre d'état de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 concernant l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
Modification aux statuts - S.N.C. LEIGHTON & LEIGHTON
Société en Nom Collectif au capital de 20 000 euros
Siège social : 4, rue des Orchidées - Monaco
a été déposé au Greffe des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 septembre 2004.
Monaco, le 17 septembre 2004.
... a été déposé au Greffe des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 septembre 2004.
Monaco, le 17 septembre 2004.
...
Journal n°7672
du 8 octobre 2004
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement de deux praticiens hospitaliers
dans le Service d'Anesthésie-Réanimation
déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements en vigueur dans la ... déposées dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent avis.
La fonction s'exercera en qualité de titulaire à temps plein, dans le respect des lois et règlements en vigueur dans la ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-438 du 16 septembre 2004 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2001-556 du 11 octobre 2001 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité d'assistant.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession et le ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession et le ...
Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-439 du 16 septembre 2004 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2002-578 du 11 octobre 2002 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité d'assistant.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession et le ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.029 du 16 juillet 1980 sur l'exercice de la pharmacie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 86-505 du 4 septembre 1986 autorisant la cession et le ...