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Journal n°7868 du 11 juillet 2008
Modification aux statuts - "INTERNATIONAL AGRO TRADE S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
approuvées par arrêté ministériel du 13 mars 2008. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 2 juillet ... approuvées par arrêté ministériel du 13 mars 2008. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 2 juillet ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS “S.A.M. EDITIONS ALPHEE S.A.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
versement d’espèces, intégralement lors de la souscription, et de modifier en conséquence l’article 6 des statuts. II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2008-545 du 23 septembre ... versement d’espèces, intégralement lors de la souscription, et de modifier en conséquence l’article 6 des statuts. II.- Ces résolutions ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2008-545 du 23 septembre ...
Journal n°7884 du 31 octobre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS “CHEYNE CAPITAL MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
numéraire et à libérer intégralement à la souscription”. Le reste de l’article demeurant inchangé. II.- Les résolutions prises par les assemblées susvisées, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 ... numéraire et à libérer intégralement à la souscription”. Le reste de l’article demeurant inchangé. II.- Les résolutions prises par les assemblées susvisées, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 ...
Journal n°7886 du 14 novembre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - “INNOGE PE INDUSTRIES SAM” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, sont signés soit par l’Administrateur-Délégué, soit par deux autres Administrateurs”. II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 octobre 2008 ... , sont signés soit par l’Administrateur-Délégué, soit par deux autres Administrateurs”. II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 octobre 2008 ...
Journal n°7936 du 30 octobre 2009
MODIFICATION AUX STATUTS - “Compagnie Monégasque de Banque” en abrégé “C.M.B.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 17 septembre 2009. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes ... ’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 17 septembre 2009. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes ...
Journal n°7885 du 7 novembre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATIONS AUX STATUTS (Société Anonyme Monégasque) “S.A.M. MONACO LOGISTIQUE” Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
susvisées, ont été approuvées par arrêté ministériel du 17 juillet 2008. III.- Le procès-verbal de chacune desdites assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des ... susvisées, ont été approuvées par arrêté ministériel du 17 juillet 2008. III.- Le procès-verbal de chacune desdites assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des ...
Journal n°7913 du 22 mai 2009
Modification aux statuts - «L’EDELWEISS» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
approuvées par arrêté ministériel n° 2008-415, du 30 juillet 2008, publié au Journal de Monaco, du 8 août 2008. III.- Un original du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire précitée et une ... approuvées par arrêté ministériel n° 2008-415, du 30 juillet 2008, publié au Journal de Monaco, du 8 août 2008. III.- Un original du procès-verbal de l’assemblée générale extraordinaire précitée et une ...
Journal n°7805 du 27 avril 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.087 du 20 avril 2007 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels
personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ; 2 - tout enfant à la charge effective et permanente, au sens de la législation sur les prestations familiales (article 3 de la loi n ... personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ; 2 - tout enfant à la charge effective et permanente, au sens de la législation sur les prestations familiales (article 3 de la loi n ...
Journal n°7854 du 4 avril 2008
Modification aux statuts - "SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
arrêté ministériel du 31 janvier 2008. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 27 mars 2008 ... arrêté ministériel du 31 janvier 2008. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 27 mars 2008 ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “DOTTA IMMOBILIER S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
arrêté ministériel du 13 novembre 2008. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 4 décembre 2008 ... arrêté ministériel du 13 novembre 2008. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 4 décembre 2008 ...
Journal n°7890 du 12 décembre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - “SEPHORA MONACO” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
actes de gestion”. II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 août 2008. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... actes de gestion”. II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 août 2008. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ...
Journal n°7891 du 19 décembre 2008
MODIFICATION AUX STATUTS - «CLIMATIS S.A.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’Administrateur-Délégué, soit par deux autres Administrateurs». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 13 novembre 2008. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et ... ’Administrateur-Délégué, soit par deux autres Administrateurs». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 13 novembre 2008. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et ...
Journal n°7908 du 17 avril 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “FININFO MONACO” (Nouvelle dénomination : “SIX TELEKURS MONACO”) (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 26 mars 2009. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés ... prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 26 mars 2009. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés ...
Journal n°7907 du 10 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.134 du 27 mars 2009 fixant les portions saisissables ou cessibles des rémunérations, traitements et arrérages annuels
: 1 - le conjoint du débiteur, dont les ressources personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ; 2 - tout enfant à la charge effective et permanente, au sens de la ... : 1 - le conjoint du débiteur, dont les ressources personnelles sont inférieures à un montant fixé par arrêté ministériel ; 2 - tout enfant à la charge effective et permanente, au sens de la ...
Journal n°7570 du 25 octobre 2002
Augmentation de capital - Modification aux Statuts - "DOTTA IMMOBILIER S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'Assemblée susvisée, ont été autorisées par arrêté ministériel du 28 juin 2002. III. - Le procès-verbal de ladite Assemblée et une Ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes ... 'Assemblée susvisée, ont été autorisées par arrêté ministériel du 28 juin 2002. III. - Le procès-verbal de ladite Assemblée et une Ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes ...

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Version 2018.11.07.14