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Journal n°7338
du 15 mai 1998
AUDIENCE PRIVEE AU PALAIS
Le 30 avril 1998, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée M. Joao Barroso Soares, Maire de Lisbonne, qui était accompagné de M. Henrique de Polignac Mascarehnas de Barros, Consul Général ... Le 30 avril 1998, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée M. Joao Barroso Soares, Maire de Lisbonne, qui était accompagné de M. Henrique de Polignac Mascarehnas de Barros, Consul Général ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
AUDIENCE PRIVEE AU PALAIS
Le 4 juillet 1998, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée S. Em. le Cardinal Achille SILVESTRINI, Préfet pour les Eglises ... Le 4 juillet 1998, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée S. Em. le Cardinal Achille SILVESTRINI, Préfet pour les Eglises ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Modification du Règlement relatif à l'Aide Différentielle de Loyer
L'annexe à l'ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer pour l'année 2003 est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2003 ... L'annexe à l'ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer pour l'année 2003 est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2003 ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
Audiences privées au Palais
Le lundi 9 décembre 2002, S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée Sa Béatitude Monseigneur Michel SABBAH, Patriarche latin de ... Le lundi 9 décembre 2002, S.A.S. le Prince Souverain, ayant à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée Sa Béatitude Monseigneur Michel SABBAH, Patriarche latin de ...
Journal n°7617
du 19 septembre 2003
Modification du règlement relatif à l'Aide Différentielle de Loyer
L'annexe à l'ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer pour l'année 2004 est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2004 ... L'annexe à l'ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer pour l'année 2004 est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2004 ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
Avis de vacance d'emploi d'un poste d'assistant généraliste au Service de
Médecine Interne du Centre Hospitalier Princesse Grace.
dispositions statutaires de l'ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à l'activité des assistants au Centre Hospitalier Princesse Grace.
... dispositions statutaires de l'ordonnance souveraine n° 13.841 du 29 décembre 1998 portant règlement relatif à l'activité des assistants au Centre Hospitalier Princesse Grace.
...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Modification du règlement relatif à l'Aide Différentielle de Loyer.
L'annexe à l'ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer pour l'année 2005 est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2005 ... L'annexe à l'ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer pour l'année 2005 est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2005 ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-486 du 19 octobre 2004 portant création d'un poste de secrétaire adjoint au sein du Comité Technique d'Etablissement du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.749 du 15 février 2001 portant création d'un Comité Technique d'Etablissement au Centre Hospitalier Princesse Grace ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.749 du 15 février 2001 portant création d'un Comité Technique d'Etablissement au Centre Hospitalier Princesse Grace ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-152 du 18 mars 2004 plaçant
un médecin hospitalier en position de disponibilité
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 ...
Journal n°7596
du 25 avril 2003
Audience privée au Palais Princier
Le vendredi 18 avril 2003, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée S.E.M. Koïchiro MATSUURA, Directeur Général de l'UNESCO, à ... Le vendredi 18 avril 2003, S.A.S. le Prince Souverain, qui avait à Ses côtés S.A.S. le Prince Héréditaire Albert, a reçu en audience privée S.E.M. Koïchiro MATSUURA, Directeur Général de l'UNESCO, à ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
Arrêté Ministériel 2005-142 du 14 mars 2005 fixant le montant du quotient familial pour le bénéfice du remboursement intégral des indemnités journalières en cas d'hospitalisation.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du ...
Journal n°7760
du 16 juin 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-290 du 12 juin 2006 plaçant un Praticien Hospitalier au sein du Service de Pneumologie au sein du Centre Hospitalier Princesse Grace, en position de disponibilité
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
Règlement relatif à l'Allocation Différentielle de Loyer - 2007
L'annexe à l'ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer pour l'année 2007 est ainsi modifiée compter du 1er janvier 2007 ... L'annexe à l'ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l'Allocation Différentielle de Loyer pour l'année 2007 est ainsi modifiée compter du 1er janvier 2007 ...
Journal n°7770
du 25 août 2006
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2006-444 du 7 août 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-503 du 29 septembre 2003 relatif aux obligations de vigilance en matière de chèques et de monnaie électronique, publié au Journal de Monaco du 11 août 2006
'ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Myanmar.
... 'ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Myanmar.
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Journal n°7770
du 25 août 2006
Erratum à l'arrêté ministériel n° 2006-444 du 7 août 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-503 du 29 septembre 2003 relatif aux obligations de vigilance en matière de chèques et de monnaie électronique, publié au Journal de Monaco du 11 août 2006
'ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Myanmar.
... 'ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Myanmar.
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