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Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.789 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Psychologue dans les établissements d'enseignement.
Ordonnances Souveraines ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.789 du 1er mars 2023 portant nomination et titularisation d'un Psychologue dans les établissements d'enseignement. ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.879 du 28 avril 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du Développement Économique.
Ordonnances Souveraines ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.879 du 28 avril 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.947 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Commis‑Archiviste au Service des Titres de Circulation.
Ordonnances Souveraines ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.947 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Commis‑Archiviste au Service des Titres de Circulation. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.948 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Service des Titres de Circulation.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.948 du 22 juin 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Service des Titres de Circulation. ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.028 du 31 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.028 du 31 juillet 2023 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.318 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'une Assistante à la Direction du Développement Économique.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.318 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'une Assistante à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.320 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission à la Direction du Développement Économique.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.320 du 11 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission à la Direction du Développement Économique. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.213 du 21 novembre 2023 portant promotion au grade de Commandant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers.
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Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance ...
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Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.017 du 1er juin 1984 portant statut des militaires de la Force Publique, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9 ... Ordonnance Souveraine n° 10.213 du 21 novembre 2023 portant promotion au grade de Commandant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.158 du 20 octobre 2023 portant nomination et titularisation d'un Agent de service dans les établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.158 du 20 octobre 2023 portant nomination et titularisation d'un Agent de service dans les établissements d'enseignement. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.157 du 20 octobre 2023 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.157 du 20 octobre 2023 portant nomination et titularisation d'un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux. ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.128 du 27 septembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du Travail.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 10.128 du 27 septembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du Travail. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.720 du 30 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Principal d'Éducation dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.720 du 30 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Conseiller Principal d'Éducation dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.760 du 9 février 2023 portant nomination et titularisation d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.760 du 9 février 2023 portant nomination et titularisation d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.721 du 30 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à l'Archevêché.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.721 du 30 janvier 2023 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié à l'Archevêché. ...
Journal n°8639
du 21 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.761 du 9 février 2023 portant nomination et titularisation d'un Assistant à la Direction du Tourisme et des Congrès.
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 ...
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Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... Ordonnance Souveraine n° 9.761 du 9 février 2023 portant nomination et titularisation d'un Assistant à la Direction du Tourisme et des Congrès. ...