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Journal n°8277
du 13 mai 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.822 du 6 mai 2016 portant nomination d’un Consul honoraire de la Principauté à Sydney (Australie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 198...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 198...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.776 du 21 mars 2016 portant nomination et titularisation d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la Direction des Affaires Internationales
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°8271
du 1 avril 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.786 du 23 mars 2016 portant nomination et titularisation d’un Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 5.512 du 15 octobre 2015 portant nomination et titularisation d’un Elève fonctionnaire ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Alyson Calem-Sangiorgio est n...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 5.512 du 15 octobre 2015 portant nomination et titularisation d’un Elève fonctionnaire ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Alyson Calem-Sangiorgio est n...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.877 du 17 juillet 2014 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 4.103 du 26 décembre 2012 autorisant le Consul Général honoraire de la République de Pologne à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.103 du 26 décembre 2012 autorisant le Consul Général honoraire de la République de Pologne à exercer ses fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Or...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.103 du 26 décembre 2012 autorisant le Consul Général honoraire de la République de Pologne à exercer ses fonctions dans la Principauté ;
Avons Ordonné et Or...
Journal n°8183
du 25 juillet 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.885 du 17 juillet 2014 autorisant le Consul honoraire de l’Uruguay à exercer ses fonctions dans la Principauté
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 28 avril 2014 par laquelle M. le Président de la République Orientale de l’Uruguay a nommé Mme Viviane Mustachi, Consul honoraire de l’Uruguay à Monaco ;
Avons Ordonné e...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Commission consulaire en date du 28 avril 2014 par laquelle M. le Président de la République Orientale de l’Uruguay a nommé Mme Viviane Mustachi, Consul honoraire de l’Uruguay à Monaco ;
Avons Ordonné e...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.942 du 11 septembre 2014 portant nomination de l’Ambassadeur en mission auprès du Ministre d’Etat afin d’assurer les relations diplomatiques bilatérales avec certains pays
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.826 du 17 septembre 2008 portant désignation du Directeur Général du Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme ;
Avons Ordonné et Or...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.826 du 17 septembre 2008 portant désignation du Directeur Général du Département de l’Equipement, de l’Environnement et de l’Urbanisme ;
Avons Ordonné et Or...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.741 du 3 mars 2014 portant nomination d’un Représentant suppléant adjoint près l’Organisation des Nations-Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.661 du 8 janvier 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Italie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Martine...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.661 du 8 janvier 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Italie ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Martine...
Journal n°8162
du 28 février 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.717 du 20 février 2014 portant nomination d’un Consul Général honoraire de Monaco à Istanbul (Turquie)
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.254 du 26 mars 2015 abrogeant l’ordonnance souveraine n° 5.094 du 10 décembre 2014
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 5.094 du 10 décembre 2014 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Notre ordonnance n° 5.094 du 10 décembre 2014, susvisée, est abrogée, à compter du 1er avril 20...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 5.094 du 10 décembre 2014 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Notre ordonnance n° 5.094 du 10 décembre 2014, susvisée, est abrogée, à compter du 1er avril 20...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.270 du 30 mars 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République française
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Claude Cottalorda est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République française, à compter du 8...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Claude Cottalorda est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République française, à compter du 8...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.231 du 11 mars 2015 portant nomination de l’Ambassadeur en mission auprès du Ministre d’Etat afin d’assurer les relations diplomatiques bilatérales avec certains pays
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.710 du 4 juillet 2008 portant désignation du Directeur Général du Département des Relations Extérieures ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Mireille Pe...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 1.710 du 4 juillet 2008 portant désignation du Directeur Général du Département des Relations Extérieures ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mme Mireille Pe...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.269 du 30 mars 2015 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
Notre Secrétaire...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. Mme Sophie Thevenoux est nommée Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
Notre Secrétaire...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.301 du 27 avril 2015 portant nomination du Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Genève
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Chrystel Chanteloube est nommée Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Gen...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Mlle Chrystel Chanteloube est nommée Troisième Secrétaire à la Mission Permanente de la Principauté de Monaco auprès de l’Office des Nations Unies à Gen...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.302 du 28 avril 2015 portant nomination d’un Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en France
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.660 du 8 avril 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Mathias Raymon...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 4.660 du 8 avril 2014 portant nomination du Troisième Secrétaire auprès de l’Ambassade de Monaco en Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Mathias Raymon...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.283 du 16 avril 2015 modifiant l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 198...
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l’ordonnance du 7 mars 1878, modifiée, et l’ordonnance souveraine n° 862 du 9 décembre 1953, portant organisation des Consulats ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 198...