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Journal n°7534
du 15 février 2002
"ATTC S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement ... de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
situé à Monaco, au Patio Palace, 41, avenue Hector Otto, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
" - de créer et animer toute manifestation et action susceptible de contribuer à la ... situé à Monaco, au Patio Palace, 41, avenue Hector Otto, par décision du Conseil d'Administration, a pour objet :
" - de créer et animer toute manifestation et action susceptible de contribuer à la ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Modification aux statuts - "FIDEURAM WARGNY GESTION S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, associés ou non, pour l'administration courante de la société et pour l'exécution des décisions du Conseil d'Administration.
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, doivent porter ... , associés ou non, pour l'administration courante de la société et pour l'exécution des décisions du Conseil d'Administration.
Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, doivent porter ...
Journal n°7834
du 16 novembre 2007
Augmentation de capital - Modifications aux statuts
"M.D.V." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
chacune entièrement libérées.
"Le capital peut être augmenté ou réduit de toutes manières, après décision de l'assemblée générale des actionnaires, approuvée par arrêté ministériel."
- et la ... chacune entièrement libérées.
"Le capital peut être augmenté ou réduit de toutes manières, après décision de l'assemblée générale des actionnaires, approuvée par arrêté ministériel."
- et la ...
Journal n°8052
du 20 janvier 2012
CHANGEMENT DE RAISON SOCIALE ET DE GERANT COMMANDITE
SCS MAJIDI & CIE Nouvelle dénomination : SCS PRAT & Cie
Société en Commandite Simple au capital de 30.000 euros
Siège social : 21, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
Maître Jean-Charles S. GARDETTO
Avocat-Défenseur
19, boulevard des Moulins - MC 98000 - Monaco
:
ARTICLE 11 : GERANCE
1) La société est gérée et administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, désignés avec ou sans limitation de durée, dans les statuts, ou par décision extraordinaire des ... :
ARTICLE 11 : GERANCE
1) La société est gérée et administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, désignés avec ou sans limitation de durée, dans les statuts, ou par décision extraordinaire des ...
Journal n°8065
du 20 avril 2012
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers situés au 6, quai Antoine 1er
décisions du Comité s’opérant en toute confidentialité ne sont pas susceptibles d’appel. ... décisions du Comité s’opérant en toute confidentialité ne sont pas susceptibles d’appel. ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Récépissé de déclaration d’une association
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/ Courtin Global Assistance, 7, avenue des Papalins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«- Promouvoir et contribuer, aux ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, c/ Courtin Global Assistance, 7, avenue des Papalins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
«- Promouvoir et contribuer, aux ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « ASCOMA JUTHEAU HUSSON »
en abrégé « ASCOMA JH »
(Nouvelle dénomination : ASCOMA JUTHEAU HUSSON)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
défaut d’agrément, sur le prix proposé. Ces indications doivent figurer dans la notification de refus d’agrément adressée au cédant.
Si le Conseil d’Administration n’a pas notifié sa décision au cédant ... défaut d’agrément, sur le prix proposé. Ces indications doivent figurer dans la notification de refus d’agrément adressée au cédant.
Si le Conseil d’Administration n’a pas notifié sa décision au cédant ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
MODIFICATIONS AUX STATUTS - « ASCOMA MARITIME »
(Nouvelle dénomination : « ASCOMA MARITIME S.A.M. »)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
indications doivent figurer dans la notification de refus d’agrément adressée au cédant.
Si le Conseil d’Administration n’a pas notifié sa décision au cédant, au domicile élu dans sa demande, dans les deux ... indications doivent figurer dans la notification de refus d’agrément adressée au cédant.
Si le Conseil d’Administration n’a pas notifié sa décision au cédant, au domicile élu dans sa demande, dans les deux ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR LICITATION EN UN SEUL LOT
Etude de Maître Didier ESCAUT
Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco
Villa Les Lierres - 3, avenue Saint Charles - Monaco
ordonnait le renvoi et fixait la vente sur licitation au mercredi 4 juin 2014 à 14 heures, ladite décision était signifiée le 13 novembre 2013 avec retour Parquet le 31 janvier 2014.
Il est en outre déclaré ... ordonnait le renvoi et fixait la vente sur licitation au mercredi 4 juin 2014 à 14 heures, ladite décision était signifiée le 13 novembre 2013 avec retour Parquet le 31 janvier 2014.
Il est en outre déclaré ...
Journal n°8173
du 16 mai 2014
Appel à candidature pour l’attribution d’ateliers au 6, quai Antoine 1er
décisions du Comité de sélection ne sont pas susceptibles d’appel. ... décisions du Comité de sélection ne sont pas susceptibles d’appel. ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-516 du 13 août 2015 fixant les conditions de constitution des conseils d’orientation des établissements scolaires
’assistante sociale peuvent également intervenir dans chaque conseil d’orientation afin d’apporter leurs compétences propres aux décisions d’orientation ou aux projets personnalisés de scolarisation.
Art. 4.
L ... ’assistante sociale peuvent également intervenir dans chaque conseil d’orientation afin d’apporter leurs compétences propres aux décisions d’orientation ou aux projets personnalisés de scolarisation.
Art. 4.
L ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-517 du 13 août 2015 fixant la composition et le fonctionnement de la Commission Supérieure d’Orientation
juillet 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est institué une Commission Supérieure d’Orientation chargée de statuer sur les demandes de réexamen des décisions d’orientation notifiées aux élèves ... juillet 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Il est institué une Commission Supérieure d’Orientation chargée de statuer sur les demandes de réexamen des décisions d’orientation notifiées aux élèves ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
décision du Conseil d’Administration, a pour objet de :
« - promouvoir, enseigner et de pratiquer dans l’intérêt général ainsi que dans le cadre du respect des règles techniques, de sécurité, de déontologie ... décision du Conseil d’Administration, a pour objet de :
« - promouvoir, enseigner et de pratiquer dans l’intérêt général ainsi que dans le cadre du respect des règles techniques, de sécurité, de déontologie ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
Récépissé de déclaration d’une association
of Ultrarunners (IAU)».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 17, rue Princesse Florestine, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
- «2.1 : établir une coopération amicale et ... of Ultrarunners (IAU)».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 17, rue Princesse Florestine, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
- «2.1 : établir une coopération amicale et ...