Rechercher un journal, un article
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-448 du 25 juillet 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "BOULANGERIE-PATISSERIE MODERNE".
Arrêtés Ministériels ... l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq juillet deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-cinq juillet deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ. ... Arrêté Ministériel n° 2002-448 du 25 juillet 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "BOULANGERIE-PATISSERIE MODERNE". ...
Journal n°7560
du 16 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-481 du 7 août 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. D'EXPLOITATION DE CINEMAS".
Arrêtés Ministériels ... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept août deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le sept août deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ. ... Arrêté Ministériel n° 2002-481 du 7 août 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "S.A.M. D'EXPLOITATION DE CINEMAS". ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-793 du 17 septembre 2019 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2020/2021.
Arrêtés Ministériels ... de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-sept septembre deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... -Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-sept septembre deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
... Arrêté Ministériel n° 2019-793 du 17 septembre 2019 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2020/2021. ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1027 du 10 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix décembre deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. TELLE.
... de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix décembre deux mille dix-neuf.
Le Ministre d'État,
S. Telle.
... Arrêté Ministériel n° 2019-1027 du 10 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace en position de disponibilité. ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-411 du 4 juillet 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "MONTE-CARLO ANTIQUITES".
Arrêtés Ministériels ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatre juillet deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ
... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatre juillet deux mille deux.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ ... Arrêté Ministériel n° 2002-411 du 4 juillet 2002 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : "MONTE-CARLO ANTIQUITES". ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-263 du 2 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "IMMOBILIERE ET PARTICIPATIONS".
Arrêtés Ministériels ... Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P ... Arrêté Ministériel n° 2001-263 du 2 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "IMMOBILIERE ET PARTICIPATIONS". ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-267 du 2 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE GENERALE D'EXPLOITATION THERMIQUE" en abrégé "SOGET"
Arrêtés Ministériels ... 'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2001-267 du 2 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE GENERALE D'EXPLOITATION THERMIQUE" en abrégé "SOGET" ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-264 du 2 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARFIN MANAGEMENT S.A.M."
Arrêtés Ministériels ... l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2001-264 du 2 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MARFIN MANAGEMENT S.A.M." ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-266 du 2 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE DE LA MAISON DE FRANCE".
Arrêtés Ministériels ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2001-266 du 2 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE DE LA MAISON DE FRANCE". ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-270 du 2 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE SEVERINE"
Arrêtés Ministériels ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le deux mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2001-270 du 2 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE SEVERINE" ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-248 du 18 avril 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE LA FOURMI"
Arrêtés Ministériels ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2001-248 du 18 avril 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE LA FOURMI" ...
Journal n°7492
du 27 avril 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-249 du 18 avril 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ETABLISSEMENTS TOREMECANO"
Arrêtés Ministériels ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-huit avril deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2001-249 du 18 avril 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "ETABLISSEMENTS TOREMECANO" ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-302 du 30 mai 2001 portant nomination des membres de la Commission Arbitrale des loyers d'habitation.
Arrêtés Ministériels ... 'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... ,
Jean-Claude ARNULF,
Alain GALLO,
Pierre MARTIN,
MM.
François OREZZA.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté ... Arrêté Ministériel n° 2001-302 du 30 mai 2001 portant nomination des membres de la Commission Arbitrale des loyers d'habitation. ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-292 du 23 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LAURENT BOUILLET MONACO S.A.M.".
Arrêtés Ministériels ... Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Gouvernement pour les Finances et l'Economie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P ... Arrêté Ministériel n° 2001-292 du 23 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "LAURENT BOUILLET MONACO S.A.M.". ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-299 du 30 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME DE LA VOUTE"
Arrêtés Ministériels ... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le trente mai deux mille un.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
... Arrêté Ministériel n° 2001-299 du 30 mai 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE ANONYME DE LA VOUTE" ...