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Journal n°7253
du 27 septembre 1996
. 1308).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 96-433 du 18 septembre 1996 approuvant les modifications apportées aux statuts de l'association dénommée "A.ssociation Monégasque pour l'Aide et la ...
Journal n°5259
du 21 juillet 1958
). •
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souv?raine n° 1.828 du 26 juin 1958 portant nomination d'un Commandeur de l'Ordre des Grimaldi (p. 660).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrété Ministériel no 58-232 du 8 juillet ...
Journal n°6714
du 30 mai 1986
nomination d'un Contrôleur à l'Office des Téléphones (p. 527).
Ordonnance Souveraine n° 8.623 du 23 mai 1986 portant naturalisations monégasques (p. 527),
ARRÊTES MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 86 ...
Journal n°4654
du 26 décembre 1946
- Arrêtés)
Arrêté Ministériel rendant libres les prix de vente des bois à jeu. Arrêté Ministériel annulant et validant certains tickets des cartes de Vêtements et articles textiles.
Arrêté Municipal ...
Journal n°4397
du 29 janvier 1942
Princesse Héréditaire.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - Décisions - Arrêtés)
Arrêté Ministériel portant taxation de la confiture pur sucre. Arrêté Ministériel portant taxation du lait concentré ...
Journal n°6131
du 28 mars 1975
,Éducation Nationale, de la Jeunesse et des' Sports (p. 284).
Ordonnance Souveraine n° 5.554 du 21 mars 1975 portant nomination du Gardien-chef de la Maison d'Arrêt (p. 285).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°5648
du 24 décembre 1965
: 30194/ Marseille t Tél. t 30.13-95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Avis relatif aux vœux de Noël et du Nouvel An (p.890).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 65-344 du 20 décembre 1965 portant ...
Journal n°6759
du 10 avril 1987
ouvertures de crédits (p. 362/363).
ARRÊTES MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 87-175 du ler avril 1987 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un commis-comptable à la Direction du Budget ...
Journal n°4867
du 15 janvier 1951
. 39),
•
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 50-116 du 30 décembre 1950 portant nomination d'un membre de la Commission Administrative de l'Hôpital (p. 40).
Arrêté Ministériel no 51-1 du 4 ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Ministériel n° 2010-326 du 1er juillet 2010 portant agrément de
l’association dénommée «Tennis Club de Monaco» (p. 1473).
1466 JOURNAL DE MONACO
Arrêté Ministériel n° 2010-327 du 1er juillet 2010 portant ...
Journal n°6035
du 25 mai 1973
Principauté à Philadelphie (États-Unis d'Amérique). (p. 362).
ARRÊTÉ MINISTÉRIEL
Arrêté Ministériel n° 73-123 du 26 février 1973 portant nomination d'un employé de bureau stagiaire au Service de la ...
Journal n°4893
du 16 juillet 1951
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eiC ... fratteals, dans ses fonctions.
(p. 545).
Ordonnance Souveraine no 423 du 36 juin 1951 conférant Pitonorariat à un ancien Professeur du Lycée (p. 545).
ARRSTIIS MINISTERIELS
Arrêté Ministériel no S1416 ...
Journal n°8124
du 7 juin 2013
Délibération n° 2013-55 du 28 mai 2013 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable sur la demande modificative présentée par le ministre d’etat relative au traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Fichier d’identification statistique» de la Direction de l’Expansion Economique afin d’en transférer la compétence à l’institut monégasque de la statistique et des etudes economiques sous la finalité «Gestion du repertoire du nis».
Conseil Scientifique et des Etudes Economiques, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 66-055 du 9 mars 1966 portant attribution d’un numéro d’identification aux établissements industriels, artisanaux ... Conseil Scientifique et des Etudes Economiques, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 66-055 du 9 mars 1966 portant attribution d’un numéro d’identification aux établissements industriels, artisanaux ...
Journal n°5093
du 16 mai 1955
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 55-091 du 6 mal 1955 fixant le prix du lait (p. 402).
Arrêté Ministériel n° 55-092 da 13 mal 1955 concernant les garages de véhicules automobiles (p. 402).
Arrêté ...
Journal n°6140
du 30 mai 1975
(p. 463).
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ARRÊTÉS -MINISTÉRIELS
Arrêté ildlniStérlel no 75-199 du 12 niai 1975 relatif à géité-
ralisatian des amonts no 7 et it6 7 bis à la:Catteatiait .
tive Nationale ...