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Journal n°7031
du 26 juin 1992
de 10% au-delé de la 10' année souscrite) modifications, dissolution)
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 10.539 du 13 mai 1992 portant nomination d'un Adjoint d ...
Journal n°5576
du 14 août 1964
-47 Marseille : T61. t 30.13.95
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Annonce d'une prochaine Naissance dans la Famille Soupe-raine. (p. 602).
Télémutimes reçus par S.A.S. le Prince. (p. 602).
ORDONNANCES ...
Journal n°3817
du 22 janvier 1931
gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Remise de décorations. Dejeuner au Palais.
Hommage à S. A. S. la Princesse Antoinette.
PARTIE ...
Journal n°5302
du 18 mai 1959
Courant Postal : 30194/ Marseille
Téléphois t 021.79 .— 032.25
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
L.L.AA.SS. le Prince. Souverain et la Princesse ont présidé le fer Grand Prix « Monaco Junior » et le XI ...
Journal n°2435
du 7 mars 1905
, la Médaille d'honneur de 2e classe est accordée au sieur Donat-Joseph Galli, homme d'équipe à la gare de Monaco.
ALBERT ler
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les Ordonnances ...
Journal n°1241
du 2 mai 1882
'iTasnoza les frais de poste en sus
»tenace, le Z »lai tS8»
ACTES OFFICIELS
Par Ordonnance Souveraine du 25 avril, M. le Chevalier Albert Furse, attaché de la Légation de Son Altesse Sérénissime près le ...
Journal n°2824
du 21 mai 1912
ministériel portant nomination d'un Chirurgien suppléant à l'Hôpital.
MAISON SOUVERAINE :
Communication de S. A. S. le Prince à l'Académie des Sciences.
CONSEIL NATIONAL : Compte rendu de la séance du 17 ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Fête Nationale 2016.
Jean-Luc Carcenac, Son aide de camp, rejoignait l'assemblée.
Avant de procéder à la remise des distinctions, le Souverain prononçait le discours suivant :
« Mesdames, Messieurs,
Nous célébrerons l ... Jean-Luc Carcenac, Son aide de camp, rejoignait l'assemblée.
Avant de procéder à la remise des distinctions, le Souverain prononçait le discours suivant :
« Mesdames, Messieurs,
Nous célébrerons l ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-174 du 3 mars 2003 fixant les conditions
d'expérimentation des médicaments vétérinaires.
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ... Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
"S.A.M. CLIMATHERM" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier ... société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-177 du 3 mars 2003 relatif à la publicité des médicaments
vétérinaires, des entreprises et établissements pharmaceutiques vétérinaires
) le numéro et la date de l'autorisation de mise sur le marché ;
f) les indications thérapeutiques, contre-indications et effets secondaires figurant à la décision d'autorisation de mise sur le ... ) le numéro et la date de l'autorisation de mise sur le marché ;
f) les indications thérapeutiques, contre-indications et effets secondaires figurant à la décision d'autorisation de mise sur le ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Avis relatif à la mise au nominatif des actions
au porteur de la SAM INTERTEX
proposé.
Si le Conseil d'Administration n'a pas notifié sa décision au cédant dans le mois de la réception de la demande, l'agrément est réputé acquis et la cession peut intervenir.
Si le cessionnaire ... proposé.
Si le Conseil d'Administration n'a pas notifié sa décision au cédant dans le mois de la réception de la demande, l'agrément est réputé acquis et la cession peut intervenir.
Si le cessionnaire ...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Modifications des statuts - "SOCIETE MONEGASQUE DES EAUX"
en abrégé "MONEGO" Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société et aux décisions de l'assemblée générale."
ART. 26.
" Les administrateurs ont droit à des jetons de présence dont la valeur fixée par l'assemblée générale est maintenue jusqu'à décision ... société et aux décisions de l'assemblée générale."
ART. 26.
" Les administrateurs ont droit à des jetons de présence dont la valeur fixée par l'assemblée générale est maintenue jusqu'à décision ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Modification aux statuts - "EXSYMOL"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
cessionnaire proposé. A défaut d'agrément, le Conseil d'Administration doit également indiquer s'il accepte le prix proposé.
Si le Conseil d'Administration n'a pas notifié sa décision au cédant dans le mois ... cessionnaire proposé. A défaut d'agrément, le Conseil d'Administration doit également indiquer s'il accepte le prix proposé.
Si le Conseil d'Administration n'a pas notifié sa décision au cédant dans le mois ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Modification aux statuts - "SEDIFA LABORATOIRES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
décision au cédant dans le mois du jour de la réception de sa demande, l'agrément est réputé acquis et la cession peut intervenir.
Si le cessionnaire proposé n'est pas agréé, l'actionnaire ayant fait part ... décision au cédant dans le mois du jour de la réception de sa demande, l'agrément est réputé acquis et la cession peut intervenir.
Si le cessionnaire proposé n'est pas agréé, l'actionnaire ayant fait part ...