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Journal n°8725 du 13 décembre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « BLUE COAST BREWING COMPANY » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2024. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel précité, ont été déposés, au rang des minutes ... prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 19 septembre 2024. III.-     Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel précité, ont été ...
Journal n°8734 du 14 février 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « DIAGNOSTIC, COMPTABILITE, AUDIT S.A.M. » en abrégé « D.C.A. » (nouvelle dénomination « DCA IN EXTENSO MONACO S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
approuvées par arrêté ministériel du 15 janvier 2025. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 6 ... arrêté ministériel du 15 janvier 2025. III.-      Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 6 février 2025 ...
Journal n°8736 du 28 février 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « GLOBAL SECURITIES S.A.M. » (nouvelle dénomination « PRIZM ASSET MANAGEMENT S.A.M. ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 janvier 2025. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été ... .-       Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 30 janvier 2025. III.-     Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel ...
Journal n°8737 du 7 mars 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « INTERYACHTS MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
financières se rattachant directement à l’objet social ci‑dessus. ». II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 février 2025. III.- Le procès ... financières se rattachant directement à l'objet social ci‑dessus. ». II.-       Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 6 février 2025. III.-     Le procès ...
Journal n°8745 du 2 mai 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. EURIMPEX » - Société Anonyme Monégasque - MODIFICATION AUX STATUTS
arrêté ministériel du 27 mars 2025. III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 avril 2025. IV ... , ont été approuvées par arrêté ministériel du 27 mars 2025. III.-      Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...
Journal n°5029 du 22 février 1954
. 126). ARRÉTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 54-032 du 12 février 1954 fixant les conditions =d'obtention des certificats des opérateurs des stations de navire.s (p. 127). Arrêté Ministériel n ...
Journal n°6406 du 4 juillet 1980
souveraine n° 6.820 du 14 avril 1980 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963, sur l'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême (p. 714). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS ...
Journal n°6757 du 27 mars 1987
conventions annexes afférents (p. 315). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel no 87-108 du 26 février 1987 portant nomination d'une assistante de direction stagiaire au Centre Hospitalier Princesse Grace ...
Journal n°6563 du 8 juillet 1983
). Ordonnance Souveraine n° 7.750 du 30 juin 1983 portant ouverture de crédit (p. 652). ARRÊTÉS MINISTERIELS Arrêté Ministériel n° 83-327 du 4 juillet 1983 modifiant et complétant l'arrêté ministériel n° 77 ...
Journal n°6691 du 20 décembre 1985
. 1353). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 85-682 du 16 décembre 1985 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire-hôtesse bilingue à la Direction du Tourisme et des ...
Journal n°8352 du 20 octobre 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7850 du 7 mars 2008
(p. 348). Ordonnances Souveraines n° 1.555 et 1.556 du 29 février 2008 portant naturalisations monégasques (p. 349). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 2008-104 du 28 février 2008 portant ...
Journal n°6260 du 16 septembre 1977
14 septembre 1977 portant nomination d'un chirurgien au Centre Hospitalier Princesse Grace 744,). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n ° 77-338 du 12 septembre 1977 du 12 septembre 1977 ...
Journal n°8401 du 28 septembre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-3909 du 21 septembre 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de travaux de voirie.
Routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Routière (Code de la route), modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ...
Journal n°7201 du 29 septembre 1995
septembre 1995 portant nomination du Secrétaire Général du Département de l'Intérieur(p. 1154). ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n" 95-395 du 21 septembre 1995 abrogeant l'arrêté ministériel n° 91 ...

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Version 2018.11.07.14