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Journal n°8653
du 28 juillet 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO LUXURY CARS » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
l’un des objets de la société ou à tous autres objets similaires ou connexes. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 juin 2023.
III ... en partie à l'un des objets de la société ou à tous autres objets similaires ou connexes. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 22 juin ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Monaco International Clubbing Show » en abrégé « M.I.C.S. » - (Nouvelle dénomination : « MONACO INTERNATIONAL CONGRES ET SEMINAIRES » - MODIFICATIONS AUX STATUTS
rattachant directement à l’objet ci-dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 7 décembre ... l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en favoriser le développement. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 7 décembre 2022.
III.- Le ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.680 du 20 janvier 2023 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace.
nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-154 du 9 mars 1984 autorisant et approuvant les statuts de l’association dénommée « Association pour la ... nomination des membres du Comité de Gestion du Théâtre Princesse Grace ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-154 du 9 mars 1984 autorisant et approuvant les statuts de l'association dénommée « Association pour la ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « INFOTEL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
arrêté ministériel du 9 mars 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 27 avril 2023.
IV ... par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 9 mars 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au ...
Journal n°8588
du 29 avril 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HOTEL DES VENTES DE MONTE-CARLO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
l’extension ou de développement. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 31 mars 2022.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ... 'extension ou de développement. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 31 mars 2022\.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de ...
Journal n°8729
du 10 janvier 2025
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « VERSACE MONTE-CARLO » (Société anonyme monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
arrêté ministériel du 9 février 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 20 décembre 2024 ... approuvées par arrêté ministériel du 9 février 2023.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 20 ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
Décision en date du 25 avril 2024 de la Société Monégasque de l'Électricité et du Gaz (SMEG) portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des demandes de renseignements et déclarations d'intention de travaux ».
publics et tous autres travaux concernant les immeubles, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 74-292 du 14 juin 1974 relatif à l’exécution de travaux à proximité de conduites de distribution publique de ... publics et tous autres travaux concernant les immeubles, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 74-292 du 14 juin 1974 relatif à l'exécution de travaux à proximité de conduites de distribution publique de gaz ...
Journal n°8697
du 31 mai 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO LUXURY CARS » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
connexes. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 avril 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ... connexes. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 25 avril 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « M R Corporate Services S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
similaire ou connexe, ou susceptible d’en faciliter la réalisation et le développement. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2024‑368 du 21 ... similaire ou connexe, ou susceptible d'en faciliter la réalisation et le développement. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel n° 2024‑368 du ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ThinkForward Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, ont été approuvées par arrêté ministériel numéro 2024‑122 du 29 février 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l’arrêté ministériel d’autorisation précité, ont été ... approuvées par arrêté ministériel numéro 2024‑122 du 29 février 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel d'autorisation précité, ont été déposés au rang des ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Loi n° 1.558 du 29 février 2024 instituant un congé de maternité en faveur des travailleurs indépendants.
: Du congé de maternité
Article 23‑1 : Il est institué un congé de maternité en faveur des travailleurs indépendants de sexe féminin dont la durée, fixée par arrêté ministériel, ne peut être inférieure ... : Du congé de maternité
Article 23‑1 : Il est institué un congé de maternité en faveur des travailleurs indépendants de sexe féminin dont la durée, fixée par arrêté ministériel, ne peut être inférieure à ...
Journal n°8716
du 11 octobre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « COMETH-SOMOCLIM » (nouvelle dénomination « COMETH ENERGIE SOLUTIONS ») (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATIONS AUX STATUTS
.580) actions en rémunération d’un apport en numéraire et libérées intégralement à la souscription. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 12 ... intégralement à la souscription. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 12 septembre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ...
Journal n°8718
du 25 octobre 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.868 du 16 octobre 2024 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 904 du 8 janvier 2007 portant création de la prestation d'autonomie, modifiée.
des besoins évalués par le Centre de Coordination Gérontologique de Monaco et du coût fixé par arrêté ministériel, pris après avis de la Commission administrative de l’Office de Protection Sociale. Le ... besoins évalués par le Centre de Coordination Gérontologique de Monaco et du coût fixé par arrêté ministériel, pris après avis de la Commission administrative de l'Office de Protection Sociale. Le ticket ...
Journal n°8719
du 1 novembre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « HERITAGE SERVICES SAM » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
, commerciales, administratives, mobilières et immobilières se rapportant directement à l’objet social ci‑dessus. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel ... , commerciales, administratives, mobilières et immobilières se rapportant directement à l'objet social ci‑dessus. ».
II.- Les résolutions prises par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel ...
Journal n°8724
du 6 décembre 2024
Étude de Me Charles-Henri REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « X-RACING » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
rattachant directement ou indirectement à l’objet ci‑dessus ou susceptibles d’en favoriser le développement. ».
II.- Les résolutions prises par l’assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel ... , ont été approuvées par arrêté ministériel du 7 novembre 2024.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me ...