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Journal n°1760 du 26 avril 1892
'Ordre de Saint-Charles. Par Ordonnance Souveraine en date du 8 du même mois, M. le Baron Jules de Guerne a été nommé Délégué de la Principauté au Congrès de zoologie qui s'ouvrira à Moscou le 22 août 1892 ...
Journal n°1966 du 24 mars 1896
dans la Galerie des Glaces. La fête a pris fin à trois heures, laissant, dans l'esprit de tous ceux qui venaient d'y assister, un souvenir aimable du gracieux accueil fait à chacun par Nos Souverains ...
Journal n°1968 du 7 avril 1896
seront rendus S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine nonftets›, le 7 Awrkl 14496 PARTIE OFFICIELLE Par Ordonnance Souveraine du 30 mars ...
Journal n°2092 du 16 août 1898
oFFIGIELLE Par Ordonnance Souveraine en date du 5 juillet 1898, M. Charles Auréglia a été nommé entreposeur des tabacs et des allumettes. PARTIE NON OFFICIELLE Echos et Nouvelles DE LA PRINCIPAUTÉ ...
Journal n°2616 du 25 août 1908
deux ans dans tous les pays d'Europe, aucun autre règlement ne pouvant être appliqué d'après les décisions du Congrès international. Un canot construit pour Monaco a donc aujourd'hui une valeur ...
Journal n°2491 du 3 avril 1906
décision. * * * A l'occasion des Régates, notre Société nautique a, selon sa courtoise coutume, tenu à offrir un banquet aux officiers et yachtsmen venus à Monaco pour assister ou prendre part à ces ...
Journal n°1213 du 11 octobre 1881
Catherine Il. — Combien demandez-vous, lui dit la souveraine, pour avoir chanté à ma cour? — Cinq mille ducats, répond la cantatrice. — Mais, nies maréchaux ne sont pas payés sur ce taux-là ! — Eh ...
Journal n°2809 du 6 février 1912
'Ambassadeur d'Espagne à Paris, que le Prince Se fait présenter. Son Altesse Sérénissime félicite vivement le Colo- SOMMAIRE. MAISON SOUVERAINE : Voyage de S. A. S. le Prince à Madrid (suite). CONSEIL ...
Journal n°1568 [= n°1578] du 30 octobre 1888
la plus grande joie; on sait combien les Monégasques aiment leur Souverain I Paraphrasant le poète latin, nous pouvons dire « qu'il y a quelque chose de plus dur, de plus fort que le marbre et que le ...
Journal n°1575 [= n°1585] du 18 décembre 1888
novembre, le nombre de vagons s'élève à 9,070, soit 4,920, de plus que l'an dernier, représentant 25,079 tonnes, d'où différence au profit de 1888 : 6,079 tonnes. Félicitons donc la Compagnie de sa décision ...
Journal n°8572 du 7 janvier 2022
Loi n° 1.517 du 23 décembre 2021 portant réforme des dispositions relatives à l'incrimination des agressions sexuelles.
ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 15 décembre 2021 ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 15 décembre 2021. Article ...
Journal n°8050 du 6 janvier 2012
Règlement relatif à l’Allocation Différentielle de Loyer
L’annexe à l’ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l’Allocation Différentielle de Loyer pour l’année 2012 est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2012 ... L’annexe à l’ordonnance souveraine n° 14.712 du 28 décembre 2000 des loyers de référence de l’Allocation Différentielle de Loyer pour l’année 2012 est ainsi modifiée à compter du 1er janvier 2012 ...
Journal n°8358 du 1 décembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mercredi 29 novembre 2017.
réglementaires de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013, modifiée (refonte n° 9) 2.       Projet d'Ordonnance Souveraine modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 et ses ... réglementaires de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013, modifiée (refonte n° 9) 2.       Projet d'Ordonnance Souveraine modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 et ses ...
Journal n°8296 du 23 septembre 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-25 du 23 septembre 2016 portant désignation d'un secrétaire et d'un secrétaire suppléant en application de l'article 44-1 inséré par l'ordonnance souveraine n° 6.063 du 15 septembre 2016 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée.
sécurité nationale ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.063 du 15 septembre 2016 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l'organisation et le fonctionnement du Tribunal ... sécurité nationale ; Vu l'ordonnance souveraine n° 6.063 du 15 septembre 2016 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l'organisation et le fonctionnement du Tribunal ...
Journal n°7362 du 30 octobre 1998
AUDIENCES PRIVEES AU PALAIS
Le 14 octobre 1998, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée le Dr Un Yong Kim, Président de l'Association Générale des Fédérations Internationales de Sports (AGFIS) qui tenait son ... Le 14 octobre 1998, S.A.S. le Prince Souverain a reçu en audience privée le Dr Un Yong Kim, Président de l'Association Générale des Fédérations Internationales de Sports (AGFIS) qui tenait son ...

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Version 2018.11.07.14