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Journal n°8185
du 8 août 2014
Décision du 23 juillet 2014 de l’Office de la Médecine du Travail portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l’activité médicale »
protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ... protection des informations nominatives ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l’arrêté ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Décision du Directeur de l'Office de la Médecine du Travail en date du 21 juin 2017 portant sur la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de l'activité médicale ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Décision du Directeur de l'Office de la Médecine du Travail en date du 12 juin 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la paie des salariés ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Décision du Directeur de l'Office de la Médecine du Travail en date du 12 juin 2017 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion administrative des salariés de l'OMT ».
protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ... protection des informations nominatives ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'arrêté ...
Débats 1983
du 31 décembre 1983
SURETE
SURETE
ARRET
catéchèse
pélerinage
LYCEE
PRESCOLAIRE
Noùrriture
BIBLIOTHEQUE
MEDICALE
PREHISTORIQUE
PRESCOLAIRE
PRESCOLAIRE
TRESORERIE
TELEPHONES
brapements
conununications
seuration ... sont accrues mais cette croissance ne donne pas une idée exacte de l'évolution de la quote-part monégasque dans le compte de partage.
En effet, ces sommes découlent de l'arrêt du compte de partage de l ...
Journal n°7307
du 10 octobre 1997
Souvereine n° 13.204 du 3 octobre 1997 portant nomination d'un Conne Honoraire dé la Principauté au Caire (République Arabe d'Egypte) (p. 1291).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n"97-455 du 1 ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
.
Annexe à l’arrêté ministériel n° 2011-473
du 8 septembre 2011 portant application de
l’ordonnance souveraine n° 1.675 Du 10 juin 2008
relative aux procédures de gel des fonds
mettant en oeuvre des ... .
Annexe à l’arrêté ministériel n° 2011-473
du 8 septembre 2011 portant application de
l’ordonnance souveraine n° 1.675 Du 10 juin 2008
relative aux procédures de gel des fonds
mettant en oeuvre des ...
Journal n°4387
du 20 novembre 1941
portant promotion dans l'Ordre de Saint-
Charles.
Ordonnance Souveraine portant nomination dans l'Ordre de Saint-
Charles. '
Arrêté Ministériel autorisant une SoCiété.
Arrêté Ministériel modifiant ...
Journal n°8119
du 3 mai 2013
Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,15 E
ARRê Té S MINISTé RIELS
Arrêté Ministériel n° 2013-238 du 25 avril 2013 modifiant l’arrêté
ministériel n° 2012-576 du 4 ...
Journal n°6478
du 20 novembre 1981
portant naturalisation monégasque (p. 1160).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 81-551 da 26 octobre 1981 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque ...
Journal n°5076
du 17 janvier 1955
PdacipeuM de Mosaco
Le abonnements parient du I" de chaque année Téléphone 0 21.19 — 032.25
INSERTIONS LÉGALES 1 100 francs la ligne
SOMMAIRE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel ...
Journal n°5029
du 22 février 1954
. 126).
ARRÉTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 54-032 du 12 février 1954 fixant les conditions =d'obtention des certificats des opérateurs des stations de navire.s (p. 127).
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 285 du 21 novembre 2005 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo
'un membre du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85-116 du 25 février 1985 autorisant et approuvant les ... 'un membre du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de la Compagnie des Ballets de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 85-116 du 25 février 1985 autorisant et approuvant les ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Modifications aux statuts - " MIKIMOTO MONTE-CARLO S.A.M. "
(Nouvelle Dénomination : " FERRET MONTE-CARLO S.A.M. ")
Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 8 avril 2005.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ... 'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 8 avril 2005.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de ...
Journal n°7693
du 4 mars 2005
Modifications aux statuts - " DIFAN "
(Nouvelle Dénomination : " EURO MACHINE SERVICE "
en abrégé " E.M.S. ") (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
indirectement à l'objet social ci-dessus. "
II. - Les résolutions prises par les assemblées susvisées, ont été approuvées par arrêté ministériel du 26 janvier 2005.
III. - Les procès-verbaux desdites ... indirectement à l'objet social ci-dessus. "
II. - Les résolutions prises par les assemblées susvisées, ont été approuvées par arrêté ministériel du 26 janvier 2005.
III. - Les procès-verbaux desdites ...