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Journal n°5591
du 27 novembre 1964
une longue et douloureuse maladie, Son Altesse Sérénissime le.Prince Pierre S'est éteint, dans une Clinique de Neuilly-sur-Seine. Il était entouré de Son Fils, S.A.S. le Prince Souverain, de S.A.S. la ...
Journal n°3815
du 8 janvier 1931
de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Télégramme de Condoléances à l'occasion dn décès du Maréchal Joffre.
Télégramme de condoléances à l ...
Journal n°3451
du 26 février 1924
, place de la Visitation.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE :
Mariage de la Comtesse Ella Festetics.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine portant ...
Journal n°6882
du 18 août 1989
330,00 F
Annexe de la « Propriété Industrielle n, seule 110,00 F
Changement d'adresse 5,30 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n" 9.542 du 10 août 1989 complétant l ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
« LOUXOR »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « LOUXOR ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « LOUXOR ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 15 décembre 2021.
TITRE ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 15 décembre 2021.
TITRE I ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-234 du 11 mai 2009 instituant un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail au Centre Hospitalier Princesse Grace
publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.464 du 28 ... publics ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.095 du 14 février 1973 sur l’organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 7.464 du 28 ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-299 du 18 mai 2012 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 92 du 7 décembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances ... 1982 instituant un régime de prestations sociales en faveur des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 92 du 7 décembre 1949 modifiant et codifiant les ordonnances ...
Journal n°8398
du 7 septembre 2018
Délibération n° 2018-117 du 18 juillet 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Géolocalisation des véhicules de transport publics urbains par le biais d'un système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs » présenté par la Compagnie des Autobus de Monaco.
informations nominatives, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine ... informations nominatives, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Loi n° 1.453 du 16 octobre 2017 modifiant la loi n° 1.389 du 2 juillet 2012 relative au financement des campagnes électorales.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 6 octobre 2017.
Article ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 6 octobre 2017.
Article ...
Journal n°7073
du 16 avril 1993
applicable à compter da 1e, février 1993 (p. 486).
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Décès de S.A.R. Don Juan Borbon Y Battenberg Conne de Barcelone, père de S.M. le Roi Juan Carlos d'Espagne (p. 474 ...
Journal n°5976
du 7 avril 1972
INSERTIONS LÉGALES, 2.30 F la ligne,
DIRECTION RÉDACTION
ADMINISTRATION
HOTEL DU GOUVERNEMENT
Téléphone 30.19.21
Compte Chèque Postai 3019-41 — Marseille
SOMMAIRE
ORDONNANCE SOUVERAINE ...
Journal n°5086
du 28 mars 1955
'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 1867 sur la polio générale
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 mars 1895, modifiée par les Ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les Lois no 71 du 3 janvier ...
Journal n°4902
du 17 septembre 1951
;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 juin 186/ sur la police générale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine du 5 'mars 1895, modifiée par le Ordonnances des 17 septembre 1907, 10 juin 1909, par les Lois no 71 ...
Journal n°6226
du 21 janvier 1977
,DU GOlIVÊIINËNANT
Téléphone 30.19.=21
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Messages de félicitations et dé voeux reçus. par &A.S. le Prince, à l'occasion de la nouvelle année (suite) (p. 38 ).
ORDONNANCES SOUVERAINES ...