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Journal n°7341
du 5 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.416 du 6 avril 1998 portant nomination d'un Professeur de lettres dans les établissements d'enseignement
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu l'ordonnance souveraine n° 1...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.455 du 19 mai 1998 portant nomination d'un Photographe,affecté conjointement au Bureau de Presse et aux Archives et à la Bibliothèquedu Palais de S.A.S. le Prince Souverain
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre décision en date du 10 décembre 1982 portant Statut des Membres de la Maison Souveraine ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Gaëtan LUCI est nommé Photographe, affecté conjointement au Bureau de Presse et aux Archives et à la Bibliothèq...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.456 du 19 mai 1998 portant nomination d'un Attaché de Presse auprès du Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu Notre décision en date du 10 décembre 1982 portant Statut des Membres de la Maison Souveraine ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Nicolas SAUSSIER est nommé Attaché de Presse auprès de Notre Cabinet.Cette nomination prend effet à compter du...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.472 du 16 juin 1998 portant nomination d'un Garçon de bureau à la Trésorerie Générale des Finances
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu Notre ordonnance n° 12.187...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.391 du 31 mars 1998 portant nomination d'un Gardien de parking au Service du Contrôle Technique et de la Circulation
RAINIER IIIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;Vu la délibération du Conseil d...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.440 du 4 juillet 2017 portant nomination et titularisation du Secrétaire Général du Conseil Économique et Social.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu Not...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.457 du 14 juillet 2017 portant nomination et titularisation d'un Photographe au Service Presse du Palais Princier.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la Constitution ;Vu la Décision Souveraine du 10 décembre 1982 fixant le statut des Membres de la Maison Souveraine ;Avons Ordonné et Ordonnons :M. Éric Mathon est nommé Photographe au Service Presse de Notre Palais et titularisé dans...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.458 du 14 juillet 2017 portant nomination et titularisation d'un Hôte d'Accueil à mi-temps à la Direction du Tourisme et des Congrès.
ALBERT IIPAR LA GRÂCE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOVu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;Vu Not...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-540 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvis...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-539 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvis...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-538 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvis...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-541 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvis...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-546 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvis...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-542 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvis...
Journal n°8339
du 21 juillet 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-548 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Agent de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ;Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvis...