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Journal n°8653
du 28 juillet 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « EXTARMA INVESTMENTS AND GROWTH S.A.M. » Société Anonyme Monégasque
décembre 2022, ce dernier contenant dépôt de l’arrêté ministériel d’autorisation du 23 novembre 2022,
il a notamment été constaté la transformation de la société anonyme monégasque dénommée « EXTARMA ... décembre 2022, ce dernier contenant dépôt de l'arrêté ministériel d'autorisation du 23 novembre 2022,
il a notamment été constaté la transformation de la société anonyme monégasque dénommée « EXTARMA ...
Journal n°8624
du 6 janvier 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8642
du 12 mai 2023
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
, par l’article 26 du Code pénal et par l’arrêté ministériel n° 2020‑360 du 7 mai 2020, modifié.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Thibault.
... et 9 de la loi n° 890 du 1er juillet 1970, par l'article 26 du Code pénal et par l'arrêté ministériel n° 2020‑360 du 7 mai 2020, modifié.
Pour extrait :
Le Procureur Général,
S. Thibault.
...
Journal n°6306
du 4 août 1978
honoraire de la Principauté à Istanbul (Turquie) (p. 662).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 78-338 du 10 juillet 1978 portant modificaticn de la dénomination et des statuts d'une association (p ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Modification aux statuts - " JONGERT INTERNATIONAL S.A.M "
nouvelle dénomination
" DAHM YACHTING S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ministériel du 3mars2005.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 18 mars 2005.
IV. - Une ... ministériel du 3mars2005.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 18 mars 2005.
IV. - Une ...
Journal n°7690
du 11 février 2005
Modifcations aux statuts -
" S.A.M. BEACH SPORTS & EVENTS INTERNATIONAL "
(Nouvelle dénomination : S.A.M. NV3A)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 18 novembre 2004.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés ... l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 18 novembre 2004.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés ...
Journal n°7689
du 4 février 2005
Modification aux statuts -
" Michel PASTOR GROUP "
en abrégé " M.P.G. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ci-dessus.
II. - Les résolutions prises par l'assemblée, susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29décembre 2004.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de ... ci-dessus.
II. - Les résolutions prises par l'assemblée, susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 29décembre 2004.
III. - Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de ...
Journal n°7740
du 27 janvier 2006
Modification aux statuts - Augmentation de capital
" BOULANGERIE PATISSERIE MODERNE "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
approuvées par arrêté ministériel n° 2002-448, du 25 juillet 2002, publié au Journal de Monaco, du 2 août 2002.
III. - Une copie de l'acte de dépôt du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ... approuvées par arrêté ministériel n° 2002-448, du 25 juillet 2002, publié au Journal de Monaco, du 2 août 2002.
III. - Une copie de l'acte de dépôt du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire ...
Journal n°7735
du 23 décembre 2005
Modification aux statuts - Société Anonyme Monégasque
" SOCIETE MONEGASQUE DE THANATOLOGIE " Dite " SOMOTHA "
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
approuvées par arrêté ministériel n° 2005-595, du 24 novembre 2005, publié au Journal de Monaco, du 2 décembre 2005.
III. - Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire précitée et ... approuvées par arrêté ministériel n° 2005-595, du 24 novembre 2005, publié au Journal de Monaco, du 2 décembre 2005.
III. - Un original du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire précitée et ...
Journal n°7853
du 28 mars 2008
Réduction de capital - "REAL ESTATE DESIGN AND DEVELOPMENT"
en abrégé "REDD" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 28 février 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés ... par l'assemblée susvisée, ont été approuvées par arrêté ministériel du 28 février 2008.
III.- Le procès-verbal de ladite assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés ...