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Journal n°6262
du 30 septembre 1977
gage mobilier (p. 800).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n' 77-362 du. 16 .septembre 1977 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée «Abri» (p. 801).
Arrêté ...
Journal n°6549
du 1 avril 1983
, maternité, invalidité et décès (p. 290).
Ordonnance Souveraine n° 7.646 du 23 mars 1983 portant nomination d'un Consul honoraire de Monaco à Athènes (Grèce) (p. 290).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°7569
du 18 octobre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-100 du 10 octobre 2002 portant nomination et titularisation d'une Attachée Principale dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs).
ministériel n° 2000-191 du 7 avril 2000 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-81 du 18 décembre 2000 portant nomination d'une Attachée ... ministériel n° 2000-191 du 7 avril 2000 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-81 du 18 décembre 2000 portant nomination d'une Attachée ...
Journal n°7175
du 31 mars 1995
de l'Econonne (p. 3541.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 94-466 du 2 novembre 1994 habilitant un agent du Service de l'Environnement (p. 355).
..%rrêté Ministériel n° 94-511 du 22 ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-707 du 23 novembre 2016 portant application des articles O. 230-1 à O. 230-3 et O. 244-3 du Code de la Mer.
date du 9 novembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont insérées dans le Code de la Mer (troisième partie : arrêtés ministériels), au livre II intitulé « Des espaces maritimes monégasques et du ... date du 9 novembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Sont insérées dans le Code de la Mer (troisième partie : arrêtés ministériels), au livre II intitulé « Des espaces maritimes monégasques et du milieu ...
Journal n°4388
du 27 novembre 1941
Ministériel portant promotion d'un Agent de la Sûreté Publique.
Arrêté Ministériel portant promotion d'un Agent de la Sûreté Publique.
Arrêté Ministériel portant promotion d'un Agent de la Sûreté Publique ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-258 du 21 avril 2017 fixant la liste des établissements d'enseignement supérieur de très haut niveau permettant l'attribution de bourses d'études.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-257 du 21 avril 2017 approuvant le règlement d'attribution des ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l'éducation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-257 du 21 avril 2017 approuvant le règlement d'attribution des ...
Journal n°5237
du 17 février 1958
Principauté à Rome (p. 192).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 58-050 du 4 février 1958 portant nomination d'un fonctionnaire à l'office des Téléphones (p. 192):
Arrêté Ministériel no 58-051 du 4 ...
Journal n°5272
du 20 octobre 1958
).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 58-321 du 9 octobre 1958 fixant le prix du lait (p. 863).
Arrêté MiniStériel n° 58-322 du 13 octobre 1958 portant maorisat:on et approbation ries statuts de la ...
Journal n°5502
du 15 mars 1963
Service des Relations Extérieures (p. 135).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 63-053: du 21 février 1963 portant modification de l'Arrêté Ministériel 62-207 dri 15 juin 1962 nommant des rnemin ...
Journal n°6872
du 9 juin 1989
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 89-329 du le' juin 1989 maintenant une aide-maternelle en position de disponibilité (p. 606).
Arrêté Ministériel n° 89-330 du ler juin 1989 portant autorisation et ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
novembre 2009
accordant la Médaille d’Honneur (p. 5070).
Ordonnance Souveraine n° 2.471 du 19 novembre 2009
accordant la Médaille du Travail (p. 5071).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n ...
Journal n°6587
du 23 décembre 1983
SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 7.494 du ler octobre 1982 portant nomination d'une Institutrice dans les établissements scolaires (p. 1154).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 83-574 du 19 ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
. 2360).
2354 JOURNAL DE MONACO
ARRê Té S MINISTé RIELS
Arrêté Ministériel n° 2010-585 du 25 novembre 2010 portant agrément
de l’association dénommée «Les Entretiens Internationaux de
Monaco ...
Journal n°6459
du 10 juillet 1981
).
Ordonnance Souveraine n° 7.144 du 1"juillet 1981 portant naturalisation monégasque (p. 691).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 81-219 du 12 mai 1981 fixant la composition de la Commission de l ...