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Journal n°8182
du 18 juillet 2014
, etc…). 8,90 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2014-370 du 10 juillet 2014 rapportant
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Journal n°7553
du 28 juin 2002
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ARRÊTÉS MINISTERIEIS
Ar-rété Ministériel n" 2002-366 du 20 juin 21X32 ponant autorisation et approbation des statuts rie la société anonyme tnonégasque dénom-
mée "PY1714(i01Ze 1063).
Arrêté ...
Journal n°5885
du 10 juillet 1970
.
Arrêté Ministériel n° 70-219 du 22 pan 1970 autorisant la corn. pagaie d'assurances dénommée « Société Suisse d'assurances générales sur la vie humaine» (p:571).
Arrêté Ministériel n° 70-220 du 22 juin ...
Journal n°5021
du 28 décembre 1953
Italienne (p. 916).
Ordonnance Souveraine no 871 du 22 décembre 1953 moulinant un Président du Conseil d'Administration de la Société Radio Monte-Carlo (p. 916).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel ...
Journal n°3296
du 8 mars 1921
'une jonction.
Ordonnance Souveraine portant autorisation d'augmenter le capital social d'une Société anonyme.
Arrêté ministériel relatif à l'heure légale.
Arrêté municipal concernant la vérification des ...
Annexes 1983
du 31 décembre 1983
.539)
PROTECTION
DE LA
PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, LITTÉRAIRE ET ARTISTIQUE
Téléphone 8, rue Louis Notari
30-19-21 .MONACO
I. - BREVETS D'INVENTION
BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
DES ...
Journal n°5620
du 11 juin 1965
Souveraine n° 3.349 du 4 juin 1965 portant nomination d'un Secrétaire en Chef à la Direction de la Fonction Publique (p. 461).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
^111.1.01.0.0.10
Arrêté Ministériel .n° 65-142 du 18 ...
Journal n°6672
du 9 août 1985
-adjoint (p. 874).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n" 85-478 du 29 juillet 1985 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et des maladies professionnelles, à ...
Journal n°6610
du 1 juin 1984
Arrêté n° 84-339 du 23 mai 1984 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Journal n°5254
du 16 juin 1958
Arrêté Minsitériel n° 58-191 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée "River"
Journal n°6068
du 11 janvier 1974
SOUVERAINE
Messages de voeux reçus par S.A.S. le Prince à l'occasion de la nouvelle année (p. 21).
Service funèbre à la mémoire des Princes défunts (p. 23).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel ...
Journal n°7741
du 3 février 2006
Ordonnance Souveraine n° 366 du 26 janvier 2006 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
nomination d'un membre du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ... nomination d'un membre du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS
“FIRST SECURITIES (MONACO) S.A.M. ” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
anonyme par actes authentiques en date du 29 avril 1997 et du 4 août 1998 dûment approuvés par deux arrêtés ministériels en date du 22 juin 1999 n° 99.285 et du 3 décembre 1999 n° 99.574.
La société ... anonyme par actes authentiques en date du 29 avril 1997 et du 4 août 1998 dûment approuvés par deux arrêtés ministériels en date du 22 juin 1999 n° 99.285 et du 3 décembre 1999 n° 99.574.
La société ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.148 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo
er août 2008 portant nomination du Secrétaire Général du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel ... er août 2008 portant nomination du Secrétaire Général du Conseil d’Administration de l’Association pour la Gestion de l’Orchestre Philharmonique et de l’Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l’arrêté ministériel ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.022 du 23 mars 2007 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo.
Vice-Président du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ... Vice-Président du Conseil d'Administration de l'Association pour la Gestion de l'Orchestre Philharmonique et de l'Opéra de Monte-Carlo ;
Vu l'arrêté ministériel n° 70-288 du 30 juillet 1970 ...