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Journal n°6911
du 9 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.728 du 2 mars 1990 portant nomination d'un Adjoint administratif au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur)
Journal n°6902
du 5 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.660 du 26 décembre 1989 autorisant un Consul Général Honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.635 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction de l'Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.637 du 20 novembre 1989 portant nomination d'un Employé de bureau à la Direction des Services Fiscaux
Journal n°6913
du 23 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.750 du 19 mars 1990 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.661 du 26 décembre 1989 portant nomination d'un Chef de bureau à l'Administration des Domaines
Journal n°6913
du 23 mars 1990
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 9.743 du 5 mars 1990 publié au "Journal de Monaco" du 16 mars 1990
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.668 du 8 janvier 1990 rendant exécutoires à Monaco les amendements aux annexes I et II de la Convention faite à Washington le 3 mars 1973 sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages ménacées d'extinction, adoptés à Lausanne (Suisse)
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnances Souveraines n° 9.672 à n° 9.675 du 8 janvier 1990 admettant des fonctionnaires à faire valoir, sur leur demande, leurs droits à la retraite anticipée
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.677 du 10 janvier 1990 portant nomination d'un Greffier Principal au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.678 du 10 janvier 1990 portant nomination d'un Commis-greffier au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.679 du 10 janvier 1990 portant nomination d'un Chef de bureau au Service de l'Aviation Civile
Journal n°6914
du 30 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.752 du 26 mars 1990 relative à la majoration des droits de chancellerie perçus à l'occasion des naturalisations et réintégrations dans la nationalité monégasque
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.683 du 12 janvier 1990 fixant le montant des tarifs des divers droits appliqués par le Service de la Marine
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.686 du 12 janvier 1990 portant nomination de l'Inspecteur du Travail au Service des Relations du Travail