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Journal n°8468
du 10 janvier 2020
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-1 du 7 janvier 2020 portant nomination d'un avocat.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... , susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2016-35 du 22 décembre 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Clyde Billaud, avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé avocat à ... , susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2016-35 du 22 décembre 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Clyde Billaud, avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé avocat à ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-1 du 7 janvier 2020 portant nomination d'un avocat. ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-2 du 7 janvier 2020 portant nomination d'un avocat.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... , susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2016-36 du 22 décembre 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Thomas Brezzo, avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé avocat à ... , susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2016-36 du 22 décembre 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Thomas Brezzo, avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé avocat à ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-2 du 7 janvier 2020 portant nomination d'un avocat. ...
Journal n°8412
du 14 décembre 2018
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2018-26 du 4 décembre 2018 portant nomination d'un avocat.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... , susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2016-2 du 5 janvier 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Raphaëlle Svara, avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommée avocat à ... , susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2016-2 du 5 janvier 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Raphaëlle Svara, avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommée avocat à ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2018-26 du 4 décembre 2018 portant nomination d'un avocat. ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-14 du 30 juin 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Responsable de l'Économat à la Maison d'Arrêt.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... 'Économat à la Maison d'Arrêt (catégorie C, indices majorés extrêmes 249-352).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes :
- être de nationalité monégasque ;
- être ... la Maison d'Arrêt (catégorie C, indices majorés extrêmes 249-352).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions suivantes :
- être de nationalité monégasque ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-14 du 30 juin 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Responsable de l'Économat à la Maison d'Arrêt. ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
,00 €
Gérances libres, locations gérances. 8,50 €
Commerces (cessions, etc…). 8,90 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Arrêté n° 2001-6 du 14 septembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un greffier
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... rapport de Notre Directeur des Services Judiciaire ;
Arrête :
Article Premier
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au Greffe général, catégorie B ... ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaire ;
Arrête :
Article Premier
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au Greffe général ... Arrêté n° 2001-6 du 14 septembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un greffier ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2019-14 du 18 novembre 2019 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté n° 2019-12 du 15 octobre 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Laurence Boizard (nom d'usage Mme Laurence Corteggiani) est nommée greffier stagiaire au ... délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté n° 2019-12 du 15 octobre 2019 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Laurence Boizard (nom d'usage Mme Laurence Corteggiani) est nommée greffier stagiaire au ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2019-14 du 18 novembre 2019 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général. ...
Journal n°8419
du 1 février 2019
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2019-4 du 22 janvier 2019 nommant un Greffier stagiaire au Greffe Général.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté n° 2018-20 du 12 octobre 2018 ;
Arrêtons :
M. Damien Tourneux est nommé greffier stagiaire au Greffe Général, à compter du 22 janvier 2019.
Fait à Monaco ... délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté n° 2018-20 du 12 octobre 2018 ;
Arrêtons :
M. Damien Tourneux est nommé greffier stagiaire au Greffe Général, à compter du 22 janvier 2019.
Fait à Monaco ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2019-4 du 22 janvier 2019 nommant un Greffier stagiaire au Greffe Général. ...
Journal n°8433
du 10 mai 2019
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2019-9 du 6 mai 2019 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté n° 2018-20 du 12 octobre 2018 ;
Arrêtons :
M. Julien Sposito est nommé greffier stagiaire au Greffe Général, à compter du 6 mai 2019.
Fait à Monaco, au ... délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté n° 2018-20 du 12 octobre 2018 ;
Arrêtons :
M. Julien Sposito est nommé greffier stagiaire au Greffe Général, à compter du 6 mai 2019.
Fait à Monaco, au ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2019-9 du 6 mai 2019 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général. ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-34 du 23 décembre 2015 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... ’organisation judiciaires ;
Vu la délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté n° 2015-25 du 27 novembre 2015 ;
Arrêtons :
Madame Emmanuelle Sottimano, épouse Philibert, Sténodactylographe à la Direction des ... ’organisation judiciaires ;
Vu la délibération du jury de concours ouvert par notre arrêté n° 2015-25 du 27 novembre 2015 ;
Arrêtons :
Madame Emmanuelle Sottimano, épouse Philibert, Sténodactylographe à la Direction des ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-34 du 23 décembre 2015 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-10 du 8 avril 2020 maintenant la fermeture du Palais de Justice.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... notre Arrêté n° 2020-9 du 16 mars 2020 portant fermeture du Palais de Justice ;
Attendu qu'il importe de maintenir toutes les mesures permettant de prévenir et limiter la propagation du coronavirus (COVID ... notre Arrêté n° 2020-9 du 16 mars 2020 portant fermeture du Palais de Justice ;
Attendu qu'il importe de maintenir toutes les mesures permettant de prévenir et limiter la propagation du coronavirus (COVID ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-10 du 8 avril 2020 maintenant la fermeture du Palais de Justice. ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-27 du 6 novembre 2017 portant délégation de pouvoirs.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... au 14 novembre 2017 inclus à M. Jacques Dorémieux, Procureur Général.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jacques Dorémieux, Procureur Général pour valoir titre de délégation ... 14 novembre 2017 inclus à M. Jacques Dorémieux, Procureur Général.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Jacques Dorémieux, Procureur Général pour valoir titre de délégation.
Fait à ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2017-27 du 6 novembre 2017 portant délégation de pouvoirs. ...
Journal n°8682
du 16 février 2024
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024-9 du 12 février 2024.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... . Stéphane Thibault, Procureur général, pour nous remplacer pendant notre absence du 19 février au 23 février 2024 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Stéphane Thibault, Procureur ... . Stéphane Thibault, Procureur général, pour nous remplacer pendant notre absence du 19 février au 23 février 2024 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Stéphane Thibault, Procureur ... Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2024-9 du 12 février 2024. ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2023-40 du 13 décembre 2023.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... . Roger Bernardini, Conseiller d’État, pour nous remplacer pendant notre absence du 26 décembre au 29 décembre 2023 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Roger Bernardini ... Bernardini, Conseiller d'État, pour nous remplacer pendant notre absence du 26 décembre au 29 décembre 2023 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Roger Bernardini, Conseiller d ... Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2023-40 du 13 décembre 2023. ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judicaires n° 2023-25 du 10 juillet 2023.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... . Roger Bernardini, Conseiller d’État, pour nous remplacer pendant notre absence du 17 juillet au 4 août 2023 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Roger Bernardini, Conseiller d ... Bernardini, Conseiller d'État, pour nous remplacer pendant notre absence du 17 juillet au 4 août 2023 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Roger Bernardini, Conseiller d'État, pour ... Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judicaires n° 2023-25 du 10 juillet 2023. ...