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Journal n°8731
du 24 janvier 2025
Arrêté Ministériel n° 2024‑759 du 20 décembre 2024 plaçant une fonctionnaire en position de mise à disposition.
Arrêtés Ministériels ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2024‑759 du 20 décembre 2024 plaçant une fonctionnaire en position de mise à disposition. ...
Journal n°8731
du 24 janvier 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑27 du 15 janvier 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le quinze janvier deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre
des Relations Extérieures et de la Coopération
en charge des fonctions ... arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quinze janvier deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre
des Relations Extérieures et de la Coopération
en charge des fonctions de ... Arrêté Ministériel n° 2025‑27 du 15 janvier 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑88 du 19 février 2025 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2025‑88 du 19 février 2025 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8736
du 28 février 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑95 du 19 février 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix ... Arrêté Ministériel n° 2025‑95 du 19 février 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8739
du 21 mars 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑143 du 13 mars 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le treize mars deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre
des ... chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le treize mars deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre
des Relations ... Arrêté Ministériel n° 2025‑143 du 13 mars 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8740
du 28 mars 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑152 du 20 mars 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... .
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2025‑152 du 20 mars 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8741
du 4 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑168 du 27 mars 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept mars deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement ... , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept mars deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre
des Relations ... Arrêté Ministériel n° 2025‑168 du 27 mars 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8744
du 25 avril 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑167 du 27 mars 2025 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ... Arrêté Ministériel n° 2025‑167 du 27 mars 2025 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8748
du 23 mai 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑244 du 16 mai 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... , chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le seize mai deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre
des Relations ... , chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le seize mai deux mille vingt-cinq.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre
des Relations ... Arrêté Ministériel n° 2025‑244 du 16 mai 2025 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8751
du 13 juin 2025
Arrêté Ministériel n° 2025‑302 du 10 juin 2025 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix ... Arrêté Ministériel n° 2025‑302 du 10 juin 2025 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8579
du 25 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-88 du 17 février 2022 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « BPCE Assurances ».
Arrêtés Ministériels ... ’Économie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-sept février deux mille vingt-deux.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
... 'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-sept février deux mille vingt-deux.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2022-88 du 17 février 2022 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « BPCE Assurances ». ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-640 du 24 septembre 2020 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Oradea Vie ».
Arrêtés Ministériels ... vertu du Code français des Assurances.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ... législatives et réglementaires applicables en vertu du Code français des Assurances.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait ... Arrêté Ministériel n° 2020-640 du 24 septembre 2020 portant agrément de la compagnie d'assurances dénommée « Oradea Vie ». ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-740 du 14 décembre 2023 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Stellantis Insurance Limited ».
Arrêtés Ministériels ... vertu du Code français des Assurances.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... réglementaires applicables en vertu du Code français des Assurances.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2023-740 du 14 décembre 2023 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « Stellantis Insurance Limited ». ...
Journal n°8617
du 18 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-604 du 10 novembre 2022 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « OPTEVEN ASSURANCES ».
Arrêtés Ministériels ... Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix novembre deux mille vingt-deux.
Le Ministre ... Assurances.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix novembre deux mille vingt ... Arrêté Ministériel n° 2022-604 du 10 novembre 2022 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « OPTEVEN ASSURANCES ». ...
Journal n°8724
du 6 décembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑425 du 23 juillet 2024 habilitant deux Agents de la Direction du Développement Économique.
Arrêtés Ministériels ... chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, vingt-trois juillet deux mille vingt-quatre.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
... chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, vingt-trois juillet deux mille vingt-quatre.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2024‑425 du 23 juillet 2024 habilitant deux Agents de la Direction du Développement Économique. ...