Rechercher un journal, un article
Journal n°7518
du 26 octobre 2001
Arrêté n° 2001-9 du 22 octobre 2001 portant nomination d'un Avocat stagiaire.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... ;
Arrête :
Article Premier
M. Arnaud ZABALDANO est nommé Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel.
Art. 2.
M. Arnaud ZABALDANO sera inscrit dans la troisième partie du tableau prévu par l'article 13 de la ... ;
Arrête :
Article Premier
M. Arnaud ZABALDANO est nommé Avocat-stagiaire à la Cour d'Appel.
Art. 2.
M. Arnaud ZABALDANO sera inscrit dans la troisième partie du tableau prévu par l ... Arrêté n° 2001-9 du 22 octobre 2001 portant nomination d'un Avocat stagiaire. ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-8 du 2 mars 2020.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... , pour nous remplacer pendant notre absence du 9 au 13 mars inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à Mme Sylvie Petit-Leclair, Procureur Général, pour valoir titre de délégation.
Fait ... , pour nous remplacer pendant notre absence du 9 au 13 mars inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à Mme Sylvie Petit-Leclair, Procureur Général, pour valoir titre de délégation.
Fait à ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-8 du 2 mars 2020. ...
Journal n°8626
du 20 janvier 2023
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2023-3 du 16 janvier 2023.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... . Roger Bernardini, Conseiller d’État, pour nous remplacer pendant notre absence du 30 janvier au 3 février 2023 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Roger Bernardini ... Bernardini, Conseiller d'État, pour nous remplacer pendant notre absence du 30 janvier au 3 février 2023 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Roger Bernardini, Conseiller d ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2023-3 du 16 janvier 2023. ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2024‑20 du 13 juin 2024.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... , Procureur général, pour nous remplacer pendant notre absence à compter de l’après-midi du 13 juin au 5 juillet 2024 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Stéphane Thibault ... , Procureur général, pour nous remplacer pendant notre absence à compter de l'après-midi du 13 juin au 5 juillet 2024 inclus.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera délivrée à M. Stéphane Thibault, Procureur ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2024‑20 du 13 juin 2024. ...
Journal n°6348
du 25 mai 1979
MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel r° 79-192 du 27 avril 1979 portant autorisation et approbation des statuts- de la sodée/é anonyme monégasque dénommée « Société d'Administration InduStrielle Scheder S.A. M ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Subvention relative à la réalisation de l'audit énergétique conforme au titre VI (article 96) de l'arrêté ministériel n° 2018-613 du 26 juin 2018 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux bâtiments, des réhabilitations de bâtiments existants et des extensions.
une action prioritaire pour diminuer ces émissions rapidement.
L'arrêté ministériel n° 2018-613 du 26 juin 2018 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux bâtiments, des réhabilitations de ... une action prioritaire pour diminuer ces émissions rapidement.
L'arrêté ministériel n° 2018-613 du 26 juin 2018 relatif aux caractéristiques thermiques des nouveaux bâtiments, des réhabilitations de ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2024‑18 du 14 mai 2024.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... du présent arrêté sera délivrée à M. Antoine Dinkel, vice-président du Conseil d’État, pour valoir titre de délégation.
Fait à Monaco, au Palais de Justice, le quatorze mai deux mille vingt ... , pour nous remplacer dans le cadre de l'examen des demandes, présentées au Directeur des Services Judiciaires, par M. Édouard Levrault et Mme Nathalie Ghella.
Art. 2.
Ampliation du présent arrêté sera ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2024‑18 du 14 mai 2024. ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-71 du 2 février 2015 relatif à la distribution et à la délivrance des produits sanguins labiles
ministériel n° 2014-644 du 18 novembre 2014 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-69 du 2 février 2015 relatif à la qualification biologique du ... ministériel n° 2014-644 du 18 novembre 2014 fixant la liste et les caractéristiques des produits sanguins labiles ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2015-69 du 2 février 2015 relatif à la qualification biologique du ...
Annexes 1963
du 31 décembre 1963
du Répertoire du Commerce en date du 18 mai 1962).
4 JOURNAL DE MONACO Vendredi I" Février 1963
2°) — BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
DES 7 AOUT ET 13 OCTOBRE 1962
Section ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Arrêté du Directeur des services Judiciaires n° 2019-3 du 18 janvier 2019.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... 'article 13 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée.
Art. 3.
Mmes le Premier Président de la Cour d'Appel et le Procureur Général sont chargées de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, au ... 'article 13 de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982, susvisée.
Art. 3.
Mmes le Premier Président de la Cour d'Appel et le Procureur Général sont chargées de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, au ... Arrêté du Directeur des services Judiciaires n° 2019-3 du 18 janvier 2019. ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
Arrêté n° 2002-3 du 9 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un greffier.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Arrête :
Article Premier
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au Greffe Général, catégorie B ... ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Arrête :
Article Premier
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au Greffe Général ... Arrêté n° 2002-3 du 9 janvier 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un greffier. ...
Journal n°7537
du 8 mars 2002
Arrêté n° 2002-5 du 4 mars 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un greffier.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... ° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 14.893 du 29 mai 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ;
Arrête ... ;
Arrête :
Article Premier
Il est ouvert un concours sur titres et références en vue du recrutement d'un greffier au Greffe Général, catégorie B, indices majorés extrêmes : 328-463.
Art. 2 ... Arrêté n° 2002-5 du 4 mars 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un greffier. ...
Journal n°8658
du 1 septembre 2023
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2023-30 du 25 août 2023 abrogeant l'arrêté n° 2023-8 du 8 février 2023 plaçant, sur sa demande, un greffier en position de disponibilité spéciale.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... Greffe Général ;
Vu notre arrêté n° 2023-8 du 8 février 2023 plaçant, sur sa demande, un greffier en position de disponibilité spéciale ;
Vu la demande présentée par Mme Bénédicte Seren épouse Pasteau en ... Greffe Général ;
Vu notre arrêté n° 2023-8 du 8 février 2023 plaçant, sur sa demande, un greffier en position de disponibilité spéciale ;
Vu la demande présentée par Mme Bénédicte Seren épouse Pasteau en ... Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2023-30 du 25 août 2023 abrogeant l'arrêté n° 2023-8 du 8 février 2023 plaçant, sur sa demande, un greffier en position ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2020-20 du 9 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 2012-8 du 4 juin 2012 fixant les conditions d'application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.782 du 16 mai 2012 portant organisation de l'administration pénitentiaire et de la détention.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... 'administration pénitentiaire et de la détention ;
Vu notre arrêté n° 2012-8 du 4 juin 2012 fixant les conditions d'application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.782 du 16 mai 2012, susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2012-21 du 28 ... 'administration pénitentiaire et de la détention ;
Vu notre arrêté n° 2012-8 du 4 juin 2012 fixant les conditions d'application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.782 du 16 mai 2012, susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2012-21 du 28 ... Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2020-20 du 9 septembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 2012-8 du 4 juin 2012 fixant les conditions d ...
Journal n°8468
du 10 janvier 2020
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-3 du 7 janvier 2020 portant nomination d'un avocat.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... , susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2016-37 du 22 décembre 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Stephan Pastor, avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé avocat à ... , susvisée ;
Vu notre arrêté n° 2016-37 du 22 décembre 2016 portant nomination d'un avocat stagiaire ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Stephan Pastor, avocat-stagiaire à la Cour d'Appel, est nommé avocat à ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-3 du 7 janvier 2020 portant nomination d'un avocat. ...