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Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.341 du 10 juillet 1985 portant nomination d'un Consul honoraire de la Principauté à Edimbourg (Royaume-Uni)
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.342 du 15 juillet 1985 désignant les membres du Conseil d'Administration de l'association dénommée "Institut du Droit Economique de la Mer"
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.343 du 15 juillet 1985 désignant les membres du Conseil Scientifique de l'association dénommée "Institut du droit Economique de la Mer"
Journal n°6606
du 4 mai 1984
Ordonnances Souveraines n° 7.989 et n° 7.990 du 25 avril 1984 portant nominations de Dames-employées principales à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°6614
du 29 juin 1984
Ordonnance Souveraine n° 8.029 du 18 juin 1984 portant nomination d'un Consul général honoraire de Monaco à Rabat (Maroc)
Journal n°6614
du 29 juin 1984
Ordonnance Souveraine n° 8.042 du 26 juin 1984 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Cour Supérieure d'Arbitrage des conflits collectifs du travail
Journal n°6615
du 6 juillet 1984
Ordonnance Souveraine n° 8.046 du 28 juin 1984 portant nomination des membres du Conseil d'administration de la S.P.A. et Abri de Monaco
Journal n°6620
du 10 août 1984
Ordonnance Souveraine n° 8.058 du 6 août 1984 rendant exécutoire à Monaco la Convention pour le création de l'Union Latine signée à Madrid le 15 mai 1954
Journal n°6620
du 10 août 1984
Ordonnance Souveraine n° 8.068 du 6 août 1984 portant nomination d'un Chef des émissions à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°6620
du 10 août 1984
Ordonnance Souveraine n° 8.069 du 6 août 1984 portant nomination d'une Attachée à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°6620
du 10 août 1984
Erratum au "Journal de Monaco" du 6 juillet 1984 - Ordonnance Souveraine n° 8.043 du 28 juin 1984 relative aux actes et formalités de Greffe
Journal n°6616
du 13 juillet 1984
Ordonnance Souveraine n° 8.022 du 4 juin 1984 portant nomination d'un Commis-archiviste au Ministère d'Etat (Département de l'intérieur)
Journal n°6616
du 13 juillet 1984
Ordonnance Souveraine n° 8.035 du 18 juin 1984 portant nomination d'une Sténodactylographe au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur)
Journal n°6618
du 27 juillet 1984
Ordonnance Souveraine n° 8.051 du 20 juillet 1984 autorisant un Consul général honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6618
du 27 juillet 1984
Ordonnance Souveraine n° 8.052 du 23 juillet 1984 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du garden Club de Monaco