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Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-160 du 22 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... .
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté ... Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Arrêté Ministériel n° 2023-160 du 22 mars 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-236 du 20 avril 2023 plaçant sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2023-236 du 20 avril 2023 plaçant sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-135 du 1er mars 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
Arrêtés Ministériels ... ’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le premier mars deux mille vingt-trois.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le premier mars deux mille vingt-trois.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2023-135 du 1er mars 2023 plaçant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-382 du 22 juin 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux juin deux mille vingt-trois.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
... Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux juin deux mille vingt-trois.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2023-382 du 22 juin 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-383 du 22 juin 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... , chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux juin deux mille vingt-trois.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
... qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux juin deux mille vingt-trois.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2023-383 du 22 juin 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-408 du 6 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le six juillet deux mille vingt ... Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le six juillet deux mille vingt ... Arrêté Ministériel n° 2023-408 du 6 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-457 du 27 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2023-457 du 27 juillet 2023 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le seize novembre deux mille vingt-deux.
Le Ministre d ... Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le seize novembre deux mille vingt-deux.
Le Ministre d'État,
P ... Arrêté Ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-726 du 14 décembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... .
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté ... Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... Arrêté Ministériel n° 2022-726 du 14 décembre 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-273 du 19 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf mai deux mille vingt-trois.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
... qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-neuf mai deux mille vingt-trois.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2023-273 du 19 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-275 du 22 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... ’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux mai deux mille vingt-trois.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux mai deux mille vingt-trois.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2023-275 du 22 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-655 du 1er décembre 2022 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « CARDIF RETRAITE ».
Arrêtés Ministériels ... réglementaires applicables en vertu du Code français des Assurances.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... applicables en vertu du Code français des Assurances.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2022-655 du 1er décembre 2022 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « CARDIF RETRAITE ». ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-647 du 23 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... ’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois novembre deux mille vingt-deux.
Le Ministre d’État,
P. Dartout.
... présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-trois novembre deux mille vingt-deux.
Le Ministre d'État,
P. Dartout.
... Arrêté Ministériel n° 2022-647 du 23 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-117 du 23 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2023-117 du 23 février 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°8727
du 27 décembre 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑732 du 19 décembre 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Arrêtés Ministériels ... Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2024‑732 du 19 décembre 2024 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...