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Journal n°6853
du 27 janvier 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.345 du 18 janvier 1989 portant nomination d'une Secrétaire-sténodactylographe au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur)
Journal n°6817
du 20 mai 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.188 du 10 mai 1988 chargeant le Directeur du Travail et des Affaires Sociales des attributions de l'Inspecteur du Travail
Journal n°6817
du 20 mai 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.190 du 10 mai 1988 portant nomination d'un Inspecteur principal à la Direction du Budget et du Trésor
Journal n°6817
du 20 mai 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.191 du 10 mai 1988 portant nomination d'un Chargé de mission au Ministère d'Etat (Département de l'Intérieur)
Journal n°6830
du 19 août 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.161 du 6 avril 1988 admettant un fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6830
du 19 août 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.162 du 6 avril 1988 portant nomination d'un Chef de section à l'Office des Téléphones
Journal n°6819
du 3 juin 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.197 du 20 mai 1988 modifiant l'ordonnance du 15 octobre 1915 sur la naturalisation monégasque des navires
Journal n°6819
du 3 juin 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.199 du 20 mai 1988 modifiant l'ordonnance du 16 octobre 1915 concernant la sécurité de la navigation maritime et le travail à bord des navires
Journal n°6819
du 3 juin 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.202 du 20 mai 1988 fixant le montand des tarifs des divers droits appliqués par le Service de la Marine
Journal n°6820
du 10 juin 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.205 du 1er juin 1988 autorisant un Consul honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6820
du 10 juin 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.206 du 1er juin 1988 portant nomination des membres du Comité d'organisation du Festival International de Télévision
Journal n°6821
du 17 juin 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.170 du 21 avril 1988 portant nomination d'un Commis à la Direction du Travail et des Affaires Sociales
Journal n°6821
du 17 juin 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.209 du 7 juin 1988 maintenant dans ses fonctions de Juge d'Instruction un Juge de Première Instance
Journal n°6869
du 19 mai 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.477 du 9 mai 1989 fixant les conditions d'agrément des établissements habilités à effectuer des prélèvements d'organes
Journal n°6881
du 11 août 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.533 du 31 juillet 1989 admettant une fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat