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Journal n°6697
du 31 janvier 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.490 du 30 décembre 1985 portant nomination d'un professeur certifié d'éducation physique et sportive dans les établissements scolaires
Journal n°6697
du 31 janvier 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.490 du 30 décembre 1985 portant nomination d'un professeur certifié d'éducation physique et sportive dans les établissements scolaires
Journal n°6692
du 27 décembre 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.420 du 16 octobre 1985 portant nomination d'un Adjoint d'enseignement chargé d'enseignement de philosophie dans les établissements scolaires
Journal n°6692
du 27 décembre 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.461 du 21 novembre 1985 portant nomination d'un Professeur de collège d'enseignement technique dans les établissements scolaires
Journal n°6692
du 27 décembre 1985
Ordonnance Souveraine n° 8.471 du 6 décembre 1985 admettant un fonctionnaire à faire valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6698
du 7 février 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.519 du 24 janvier 1986 portant nomination d'un Consul général honoraire de la Principauté à Lisbonne (Portugal)
Journal n°6699
du 14 février 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.544 du 10 février 1986 portant nomination d'un Assistant de direction au Centre Hospitalier Princesse Grace
Journal n°6693
du 3 janvier 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.488 du 26 décembre 1985 rendant exécutoire à Monaco la Convention Internationale sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion, faite à Rome le 26 octobre 1961
Journal n°6701
du 28 février 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.543 du 10 février 1986 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6694
du 10 janvier 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.470 du 6 décembre 1985 portant nomination d'une Attachée à la Direction du Tourisme et des Congrès
Journal n°6694
du 10 janvier 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.494 du 30 décembre 1985 portant nomination d'un Chef de section à l'Office des Téléphones
Journal n°6694
du 10 janvier 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.497 du 31 décembre 1985 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
Journal n°6694
du 10 janvier 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.499 du 4 janvier 1986 relative à la majoration des droits de chancellerie perçus à l'occasion des naturalisations et réintégrations dans la nationalité monégasque
Journal n°6694
du 10 janvier 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.504 du 4 janvier 1986 portant nomination d'un Surveillant de port au Service de la Marine
Journal n°6694
du 10 janvier 1986
Ordonnance Souveraine n° 8.505 du 4 janvier 1986 portant nomination d'un Commis du Cadastre au Service des Travaux Publics