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Journal n°8506 du 2 octobre 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.268 du 24 septembre 2020 portant nomination d'un Responsable de la Maintenance Informatique au Conseil National.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8506 du 2 octobre 2020

Arrêté Ministériel n° 2020-639 du 24 septembre 2020 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances mutuelle dénommée « Maif ».

Allende ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ... Allende ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ...

Arrêtés Ministériels
Agréments - Habilitations

Journal n°8506 du 2 octobre 2020

Arrêté Ministériel n° 2020-638 du 24 septembre 2020 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances dénommée « Filia-Maif ».

l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant ... l'Ordonnance Souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ; Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 portant ...

Arrêtés Ministériels
Agréments - Habilitations

Journal n°8506 du 2 octobre 2020

Arrêté Ministériel n° 2020-643 du 24 septembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.

Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°8506 du 2 octobre 2020

Arrêté Ministériel n° 2020-644 du 24 septembre 2020 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°8506 du 2 octobre 2020

Arrêté Ministériel n° 2020-649 du 24 septembre 2020 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°8506 du 2 octobre 2020

LIFE PROPERTIES S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

'intérieur et décoration pour particuliers et professionnels, à l'exclusion des activités réservées par la loi aux architectes. Et plus généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant ... 'intérieur et décoration pour particuliers et professionnels, à l'exclusion des activités réservées par la loi aux architectes. Et plus généralement, toutes opérations de quelque nature que ce soit se rattachant ...

Insertions légales et Annonces
S.A.R.L.

Journal n°8506 du 2 octobre 2020

ATREBOR - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

commerce, d'actions ou de parts de sociétés immobilières, à l'exclusion des activités régies par la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002. ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier ... commerce, d'actions ou de parts de sociétés immobilières, à l'exclusion des activités régies par la loi n° 1.252 du 12 juillet 2002. ». Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier ...

Insertions légales et Annonces
S.A.R.L.

Journal n°8506 du 2 octobre 2020

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...

Insertions légales et Annonces
Association/Fondation

Journal n°8507 du 9 octobre 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.263 du 24 septembre 2020 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu la loi n° 1.049 du 28 juillet 1982 sur les ...

Ordonnances Souveraines
Retraites

Journal n°8507 du 9 octobre 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.273 du 1er octobre 2020 mettant fin au détachement, de manière anticipée, d'un Conseiller Technique à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique.

Ordonnances Souveraines
Détachements

Journal n°8507 du 9 octobre 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.272 du 1er octobre 2020 portant nomination du Directeur du Foyer de l'Enfance Princesse Charlène relevant de la Direction de l'Action et de l'Aide Sociales.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8507 du 9 octobre 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.275 du 1er octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Administrateur à la Direction de la Communication.

ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ... ALBERT II PAR LA GRÂCE DE DIEU PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l'État, modifiée ; Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.365 du 17 août ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8507 du 9 octobre 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.274 du 1er octobre 2020 portant cessation de fonctions d'un fonctionnaire.

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8507 du 9 octobre 2020

Arrêté Municipal n° 2020-3737 du 1er octobre 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Service Adjoint dans les Services Communaux (Service du Domaine Communal, Commerce Halles et Marchés).

Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco, Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ; Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...

Arrêtés Municipaux
Nominations (Mairie)

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