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Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.518 du 29 juin 1989 autorisant la mise en circulation d'une pièce de 10 F bicolore
Journal n°6888
du 29 septembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.575 du 21 septembre 1989 portant nomination du Conservateur adjoint du Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Ordonnances Souveraines n° 9.598 et n° 9.599 du 3 octobre 1989 et 10 octobre 1989 autorisant le port de décorations
Journal n°6830
du 19 août 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.236 du 11 août 1988 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6886
du 15 septembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.570 du 6 septembre 1989 portant nomination d'un Chargé de Mission au Ministère d'Etat (Département des Travaux Publics et des Affaires Sociales)
Journal n°6839
du 21 octobre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.227 du 5 juillet 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
Journal n°6900
du 22 décembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.659 du 14 décembre 1989 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radiotélévision
Journal n°6911
du 9 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.722 du 23 février 1990 autorisant un Consul général honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6911
du 9 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.729 du 2 mars 1990 portant nomination d'une Comptable à la Direction des Services Judiciaires (Greffe Général)
Journal n°6911
du 9 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.730 du 2 mars 1990 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires (Greffe Général)
Journal n°6911
du 9 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.732 du 2 mars 1990 portant nomination d'un Contrôleur au Service des Prix et des Enquêtes Economiques
Journal n°6912
du 16 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.742 du 5 mars 1990 portant nomination d'une Secrétaire d'Intendance au Lycée Technique de Monte-Carlo
Journal n°6903
du 12 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.665 du 29 décembre 1989 relative à la crémation de corps de personnes décédées ou de restes mortuaires
Journal n°6904
du 19 janvier 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.680 du 11 janvier 1990 portant nomination d'un Employé de bureau principal à la Direction des Services Judiciaires
Journal n°6839
du 21 octobre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.241 du 16 août 1988 portant nomination d'une Attachée principale à la Direction du Tourisme et des Congrès