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Journal n°6909
du 23 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.700 du 29 janvier 1990 portant nomination d'un Employé de bureau au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.496 du 7 juin 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
Journal n°6886
du 15 septembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.568 du 6 septembre 1989 portant nomination d'un Inspecteur Principal du Travail, Chef de Service des Relations du Travail
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.516 du 29 juin 1989 autorisant la mise en circulation d'une pièce de 100 F commémorative
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.517 du 29 juin 1989 autorisant la mise en circulation d'une pièce de 10 F commémorative
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.518 du 29 juin 1989 autorisant la mise en circulation d'une pièce de 10 F bicolore
Journal n°6888
du 29 septembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.575 du 21 septembre 1989 portant nomination du Conservateur adjoint du Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier
Journal n°6891
du 20 octobre 1989
Ordonnances Souveraines n° 9.598 et n° 9.599 du 3 octobre 1989 et 10 octobre 1989 autorisant le port de décorations
Journal n°6830
du 19 août 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.236 du 11 août 1988 admettant, sur sa demande, un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée
Journal n°6886
du 15 septembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.570 du 6 septembre 1989 portant nomination d'un Chargé de Mission au Ministère d'Etat (Département des Travaux Publics et des Affaires Sociales)
Journal n°6839
du 21 octobre 1988
Ordonnance Souveraine n° 9.227 du 5 juillet 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
Journal n°6900
du 22 décembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.659 du 14 décembre 1989 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radiotélévision
Journal n°6911
du 9 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.722 du 23 février 1990 autorisant un Consul général honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6911
du 9 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.729 du 2 mars 1990 portant nomination d'une Comptable à la Direction des Services Judiciaires (Greffe Général)
Journal n°6911
du 9 mars 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.730 du 2 mars 1990 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires (Greffe Général)