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Journal n°6941
du 5 octobre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.847 du 12 juillet 1990 portant nomination d'un Adjoint d'enseignement, chargé d'enseignement de sciences naturelles, dans les établissements scolaires
Journal n°6941
du 5 octobre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.870 du 27 juillet 1990 portant nomination d'un Adjoint d'enseignement, chargé d'enseignement de langue anglaise, dans les établissements scolaires
Journal n°6941
du 5 octobre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.895 du 29 août 1990 portant nomination d'un Chef de division au Service de l'Urbanisme et de la Construction
Journal n°6932
du 3 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.130 du 8 janvier 1990 relative au fonds commun de placement
Journal n°6941
du 5 octobre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.903 du 29 août 1990 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.696 du 24 janvier 1990 portant nomination d'une Attachée principale au Secrétariat du Ministère d'Etat
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.698 du 29 janvier 1990 confirmant, dans ses fonctions, une Secrétaire sténodactylographe principale au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.701 du 1er février 1990 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radio-télévision
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.702 du 1er février 1990 portant nomination d'un Conducteur principal au Service des Bâtiments Domaniaux
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.705 du 1er février 1990 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnances Souveraines n° 9.785 et n° 9.786 du 11 mai 1990 portant nominations d'Institutrices dans les établissements scolaires
Journal n°6918
du 27 avril 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.766 du 17 avril 1990 autorisant un Consul Général Honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.787 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur d'enseignement général des collèges de technologie dans les établissements scolaires
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.788 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur certifié de mécanique dans les établissements scolaires
Journal n°6921
du 18 mai 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.789 du 11 mai 1990 portant nomination d'un Professeur des lycées professionnels de 1er grade d'hôtellerie dans les établissements scolaires