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Journal n°6946
du 9 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-559 du 6 novembre 1990 portant autorisation et approbation des statuts d'une association dénommée "Association des Anciens Elèves de l'Ecole Hôtelière de la Société Suisse des Hôteliers - Monaco"
Journal n°6950
du 7 décembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-586 du 4 décembre 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PRESTIGE CRUISES MANAGEMENTS S.A.M."
Journal n°6946
du 9 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-560 du 6 novembre 1990 portant désignation des membres de la Commission technique des stations rédioélectriques privées
Journal n°6950
du 7 décembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-587 du 4 décembre 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE DE TOURISME SOUS-MARIN" en abrégé "S.M.T.S."
Journal n°6946
du 9 novembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-561 du 6 novembre 1990 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "SOCIETE FRANCAISE D'ASSURANCE CREDIT - S.F.A.C."
Journal n°6950
du 7 décembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-588 du 4 décembre 1990 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOTRAMA S.A.M. SHIPPING OPERATORS AND TRADE MANAGEMENTS"
Journal n°6946
du 9 novembre 1990
Arrêté n° 90-8 du 6 novembre 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire sténodactylographe à la Direction des Services Judiciaires
Journal n°6950
du 7 décembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-589 du 4 décembre 1990 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE"
Journal n°6950
du 7 décembre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-590 du 4 décembre 1990 portant majoration du traitement indiciaire de base de la Fonction Publique
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE No 6.947 - Le numéro 5,90 F
VENDREDI 16 NOVEMBRE 1990
JOURNAL DE MON
Bulletin Officiel de la Principa
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MJN1STERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 5...
VENDREDI 16 NOVEMBRE 1990
JOURNAL DE MON
Bulletin Officiel de la Principa
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MJN1STERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 5...
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.918 du 8 octobre 1990 portant nomination d'un Employé de bureau à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°6906
du 2 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.689 du 23 janvier 1990 modifiant l'ordonnance du 2 juillet 1908 sur le Service de la Marine et de la Police Maritime
Journal n°6906
du 2 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.690 du 23 janvier 1990 portant nomination d'un Vice-Président à la Cour d'Appel
Journal n°6915
du 6 avril 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.763 du 28 mars 1990 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat
Journal n°6906
du 2 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.691 du 23 janvier 1990 portant nomination d'un Conseiller à la Cour d'Appel