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Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.807 du 26 juin 1990 portant nomination d'un Commis-comptable au Service des Statistiques et des Etudes Economiques
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.808 du 26 juin 1990 portant nomination d'un Commis à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.809 du 26 juin 1990 portant nomination d'une Employée de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.842 du 10 juillet 1990 portant nomination d'un Vice-consul de la Principauté à Helsinki (Finlande)
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.843 du 10 juillet 1990 autorisant un Consul général honoraire à exercer ses fonctions dans la Principauté
Journal n°6938
du 14 septembre 1990
Ordonnances Souveraines n° 9.907 et n° 9.908 du 4 septembre 1990 admettant, sur leur demande, des fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la retraite anticipée
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 10 juillet 1990 portant nomination d'un Employé de bureau à la Régie des Tabacs et Allumettes
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.845 du 10 juillet 1990 portant nomination d'un Chef-magasinier à la Régie des Tabacs et Allumettes
Journal n°6930
du 20 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.854 du 13 juillet 1990 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Société de la Croix-Rouge Monégasque
Journal n°6939
du 21 septembre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.911 du 13 septembre 1990 portant nomination du Consul honoraire de la Principauté de Francfort (R.F.A.)
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.855 du 16 juillet 1990 portant nomination des Membres du Comité chargé de la gestion du Théâtre Princesse Grace
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.859 et n° 9.860 du 16 juillet 1990 admettant des fonctionnaires à faire valoir sur leur demande, leurs droits à la retraite anticipée
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.861 et n° 9.862 du 18 juillet 1990 portant nominations de Conseillers à la Cour de Révision Judiciaire
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.864 du 23 juillet 1990 portant nomination d'un Consul général honoraire de la Principauté à New Dehli (Inde)
Journal n°6931
du 27 juillet 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.865 du 23 juillet 1990 portant nomination d'une Secrétaire sténodactylographe stagiaire à la Direction des Services Judiciaires (Greffe Général)