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Journal n°6884
du 1 septembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.552 du 26 août 1989 portant nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.495 du 7 juin 1989 portant ouverture de crédit
Journal n°6873
du 16 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.496 du 7 juin 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée et lui conférant l'honorariat
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-462 du 28 août 1989 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "MONACO DIFFUSION MARINE S.A.M." en abrégé "M.D.M."
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-463 du 28 août 1989 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "PISCICULTURE MARINE DE MONACO" en abrégé "P2M"
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
Arrêté Ministériel n° 89-464 du 28 août 1989 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE MONEGASQUE D'ASSAINISSEMENT"
Journal n°6874
du 23 juin 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.512 du 15 juin 1989 autorisant le port d'une décoration
Journal n°6874
du 23 juin 1989
Arrêté Ministériel n° 89-353 du 19 juin 1989 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion d'une manifestation sportive (1er Rallye-Raid de la Méditerranée en aqua jet)
Journal n°6886
du 15 septembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.568 du 6 septembre 1989 portant nomination d'un Inspecteur Principal du Travail, Chef de Service des Relations du Travail
Journal n°6886
du 15 septembre 1989
Arrêté Municipal n° 89-43 du 7 septembre 1989 réglementant la circulation des piétons sur une partie de la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (Quai Albert 1er)
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.516 du 29 juin 1989 autorisant la mise en circulation d'une pièce de 100 F commémorative
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.517 du 29 juin 1989 autorisant la mise en circulation d'une pièce de 10 F commémorative
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.518 du 29 juin 1989 autorisant la mise en circulation d'une pièce de 10 F bicolore
Journal n°6876
du 7 juillet 1989
Arrêté Municipal n° 89-28 du 26 juin 1989 réglementant la circulation des véhicules à Monaco-Ville, à l'occasion des défilés humoristiques des 21 et 28 juillet, 11 et 16 août 1989
Journal n°6888
du 29 septembre 1989
Ordonnance Souveraine n° 9.575 du 21 septembre 1989 portant nomination du Conservateur adjoint du Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier