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Journal n°6941
du 5 octobre 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.903 du 29 août 1990 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones
Journal n°6932
du 3 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.868 du 26 juillet 1990 acceptant la démission d'un fonctionnaire
Journal n°6941
du 5 octobre 1990
Arrêté Ministériel n° 90-350 du 9 juillet 1990 portant nomination d'un Commis stagiaire à la Direction des Services Fiscaux
Journal n°6932
du 3 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.872 du 30 juillet 1990 modifiant les articles 37 et 86 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès
Journal n°6941
du 5 octobre 1990
Arrêtés Ministériels n° 90-403 à n° 90-406 du 30 août 1990 portant nominations d'Inspecteurs de police stagiaires
Journal n°6932
du 3 août 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.873 du 30 juillet 1990 modifiant la composition du Comité Supérieur de l'Urbanisme
Journal n°6907
du 9 février 1990
,1/4) 990
SEPIWY F3'A Rci-tivES
RALES
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE-- No 6.907 - Le numéro 5,90 F
VENDREDI 9 FEVRI
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HÉBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINIST...
SEPIWY F3'A Rci-tivES
RALES
CENT TRENTE-DEUXIEME ANNEE-- No 6.907 - Le numéro 5,90 F
VENDREDI 9 FEVRI
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HÉBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINIST...
Journal n°6916
du 13 avril 1990
Arrêté Ministériel n° 90-151 du 5 avril 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un conducteur de travaux au Service des Bâtiments Domaniaux
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.696 du 24 janvier 1990 portant nomination d'une Attachée principale au Secrétariat du Ministère d'Etat
Journal n°6916
du 13 avril 1990
Arrêté Ministériel n° 90-152 du 5 avril 1990 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un assistant administratif au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie)
Journal n°6916
du 13 avril 1990
Arrêté Ministériel n° 90-153 du 5 avril 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. HALLE DU ROCHER"
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.697 du 29 janvier 1990 affectant une Secrétaire sténodactylographe principale au Cabinet de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.698 du 29 janvier 1990 confirmant, dans ses fonctions, une Secrétaire sténodactylographe principale au Service des Archives et de la Bibliothèque du Palais de S.A.S. le Prince Souverain
Journal n°6916
du 13 avril 1990
Arrêté Ministériel n° 90-154 du 5 avril 1990 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PASTOR IMMOBILIER"
Journal n°6907
du 9 février 1990
Ordonnance Souveraine n° 9.701 du 1er février 1990 portant application de la loi n° 1.122 du 22 décembre 1988 relative à la distribution des émissions de radio-télévision