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Journal n°7633 du 9 janvier 2004

Voeux de S.A.S. le Prince Souverain à l'occasion des Fêtes de Noël et du Jour de l'An.

"Mes Chers Amis,

En ce jour de Noël, entouré de mes enfants, je souhaite vous dire combien je partage avec vous les joies de cette fête familiale.

Mes pensées vont aux membres de notre communauté nationale mais aussi à nos amis résidents et à tous ceux qui contribuent...

Maison Souveraine
Messages

Journal n°7637 du 6 février 2004

Erratum à l'ordonnance souveraine n° 16.147 du 20 janvier 2004 portant nomination des membres titulaires et suppléants de la Cour Supérieure d'Arbitrage des Conflits Collectifs du Travail, publiée, au Journal de Monaco du 30 janvier 2004.

Lire page 135 :
.....................................................

Art. 2.

Sont nommés pour deux ans, à compter du 1er mars 2004, en qualité de membres suppléants (au lieu de titulaires) de la Cour Supérieure d'Arbitrage des Conflits Collectifs du Travail...

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°7668 du 10 septembre 2004

Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.402 du 13 août 2004 - Cahier des charges de la Concession du réseau deTélédistribution - Annexe A

Annexe
Réglementation

Journal n°7671 du 1 octobre 2004

Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.440 du 20 septembre 2004 - Amendements à la Convention pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution, faits à Barcelone (Espagne) le 10 juin 1995.

Annexe
Réglementation

Journal n°7678 du 19 novembre 2004

Message adressé par S.A.S. le Prince Souverain au Président Georges W. Bush à la suite de sa réélection à la présidence des Etats Unis d'Amérique

" Dear Mr. President,

In my own name and that of the Monegasque people, I send warmest congratulations on your recent
re-election as President of the United States of America.

The Principality of Monaco has always valued its close and cordial ties with the Unite...

Maison Souveraine
Messages

Journal n°7678 du 19 novembre 2004

Message adressé par S.A.S. le Prince Souverain au Sénateur John Kerry, candidat démocrate à la présidence des Etats Unis d'Amérique

" Dear Senator Kerry,

The recent Presidential election of the United States of America was a noteworthy example of democracy in action. If effect, the U.S. election process was a model to be followed by all nations working to promote liberty and democracy in today's world.

Maison Souveraine
Messages

Journal n°7667 du 3 septembre 2004

Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.381 du 16 juillet 2004 - Accord portant création de la Commission Générale des Pêches pour la Méditerranée tel qu'amendé par le Conseil Général des Pêches pour la Méditerranée dans sa première session extraordinaire (mai 1963), dans sa treizième session (juillet 1976) et dans sa vingt-deuxième session (octobre 1997) et ayant été approuvé par la Conférence de la FAO à sa douzième session (décembre 1963) et par le Conseil de la FAO à sa soixante-dixième session (décembre 1976) et sa cent treizième session (novembre 1997).

Annexe
Réglementation

Journal n°7585 du 7 février 2003

Annexe à l'ordonnance souveraine n° 15.638 du 24 janvier 2003 - Convention sur la Prévention et la Répression des Infractions contre les Personnes jouissant d'une protection internationale, y compris les Agents Diplomatiques, faite à New-York le 14 décembre 1973

Annexe
Réglementation

Journal n°7605 du 27 juin 2003

Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.832 du 17 juin 2003 - Amendement du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (de 1987), fait à Pékin le 3 décembre 1999.

Annexe
Réglementation

Journal n°7617 du 19 septembre 2003

Erratum à l'ordonnance Souveraine n° 15.881 du 22 juillet 2003 fixant le tarif des droits de chancellerie publiée au "Journal de Monaco" du 1er août 2003

Lire page 1272 :

.................................

Avons Ordonné et Ordonnons :

Article Premier.

...............................

c) Actes divers :

9. Traduction et vérification de traduction certifiée sincère,...

Ordonnances Souveraines
Tarifs

Journal n°7654 du 4 juin 2004

Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.312 du 6 mai 2004 - Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté de Monaco sur l'application de certains actes communautaires au territoire de la Principauté de Monaco

Annexe
Réglementation

Journal n°7650 du 7 mai 2004

Annexe à l' Ordonnance Souveraine n° 16.277 du 2 avril 2004 - Convention concernant la compétence, la loi applicable, la reconnaissance, l'exécution et la coopération en matière de responsabilité parentale et de mesures de protection enfants

Annexe
Réglementation

Journal n°7599 du 16 mai 2003

Annexe à l’Ordonnance Souveraine n° 15.064 du 12 octobre 2001 - Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (de 1987), fait à Montréal (Canada) le 17 septembre 1997

Annexe
Réglementation

Journal n°7599 du 16 mai 2003

Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.124 du 30 août 1999 - Amendement au Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (de 1987), fait à Copenhague (Danemark) le 25 novembre 1992.

Annexe
Réglementation

Journal n°5497 du 8 février 1963

Ordonnance Souveraine n° 2.960 portant nomination d'un Chef de Division au Ministère d'Etat (Département des Finances et des Affaires Economiques)

Ordonnances Souveraines

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